CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372284cd580146773fdf46
22 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X..., demeurant ..., La Briquette, 59770 Marly, en cassation
1ère chambre
DTA_2500434_20260108
8 janvier 2026
Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500509_20260108
DTA_2500511_20260416
16 avril 2026
Briquet, président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500512_20260416
Briquet, président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2500513_20260416
DTA_2500515_20260416
DTA_2500537_20260416
DTA_2500539_20260416
1ère CHAMBRE
DTA_2200339_20230216
16 février 2023
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, représentant le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.
DTA_2200150_20220721
21 juillet 2022
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Loste, substituant Me Robertson, avocat de la SA GAN Outre-mer IARD et de M.
DTA_2400552_20250724
24 juillet 2025
Briquet, président, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère Chambre
DTA_2401089_20251209
9 décembre 2025
décision attaquée est entachée d’une erreur de fait, dès lors qu’elle a séjourné à la cité d’urgence du boulevard de Strasbourg à Amiens entre le 10 mars 1964 et le 23 juin 1964, puis à la cité de la Briqueterie
DTA_2401090_20251209
A... a séjourné à la cité d’urgence du boulevard de Strasbourg à Amiens entre le 10 mars 1964 et le 23 juin 1964, puis à la cité de la Briqueterie entre le 23 juin 1964 et le 1er juin 1972.
Chambre 9 cab 09 F
69862530cdc6046d473ac094
13 janvier 2026
Elle précise encore que les factures et courriers adressés à la SELARL ITHAQUE visaient le cabinet Crozet de Villard Broquet et Associés.
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93042
10 décembre 2015
Elle affirmait avoir trouvé le briquet dans la poche du short remis par Damien X....
6079b0de9ba5988459c5090e
4 juin 1984
X... qui, du 1er avril 1953 au 29 juillet 1977, avait été placé dans une ambiance sonore d'une intensité assez élevée, dans l'exercice de son activité de soudeur aux établissements Dassault-Bréguet, a
18° chambre 2ème section
67100403fac14a1f31d9b830
14 octobre 2024
SCI FONCIERE D’ARGENSON AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Charles-édouard BRAULT de l’AARPI CABINET BRAULT ET ASSOCIES - #J0082 DEFENDERESSE S.A.R.L.
67100414fac14a1f31d9ba55
[T] [L] ès qualité de Mandataire Liquidateur de la société HABITAT FRANCE Pour jonction avec le dossier n°22/04834 AVOCATS DEFENDEURS représentée par Maître Philippe-hubert BRAULT de l’AARPI CABINET BRAULT
Pôle 5 - Chambre 10
6704cb752f5f3246ff38158e
7 octobre 2024
LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE CARRE AUBER, représentée par Me Valérie BRAULT de l'AARPI Cabinet PALMIER - BRAULT - Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E1726 Intimée
Page 19 sur 174