Y... de sortir du bureau dans lequel il était retenu, que son bras s'était trouvé coincé dans la porte, et en avait conclu que rien ne permettait d'exclure l'accident ; qu'en déclarant M.

La société [G] TP fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande en paiement de la somme de 48 856,63 euros à titre de dommages-intérêts pour l'achat d'une semi-remorque élevée d'un bras

X... dans sa main et son avant-bras gauches, qui avaient motivé l'arrêt de travail du 26 octobre 1994, étaient consécutives à l'amputation subie à la suite de l'accident dont il avait été victime le 1er

était restée jusqu'à 3 heures sur le sol, sans aide ou assistance lui permettant de se relever, qu'elle ne pouvait effectuer un habillage ou un déshabillage complet ; que, dépourvue de force dans les bras

Jean-Luc Buckel, conseiller à la cour d'appel de Rennes, de Mme Dominique Gesnel, juge au tribunal de grande instance de Quimper, et de Mlle Marguerite Le Bras, juge au tribunal de grande instance de Quimper

juge ne peut se déterminer par des considérations d'ordre général ou hypothétiques ; qu'en se bornant à déclarer qu'il est hautement vraisemblable que la rupture de l'élément télescopique du gros bras

relative à la prise de contrôle conjoint de Société des Brasseries & Cidreries de Milly et du groupe Deroche par les sociétés LBO France Gestion et CBS

FRANCE, civilement responsable, - La société BRASSERIES KRONENBOURG, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 27 février 1998, qui, pour publicité illicite

Bensaali d'un coup de crosse sur la tête, le serveur du bar était intervenu pour essayer de le désarmer en tirant sur le pistolet et en même temps Djellali Bensaali s'était levé et avait empoigné son bras

l'existence d'un préjudice que les violences exercées sur sa mère lui auraient personnellement causé, étant précisé, d'une part, que ces violences ont eu pour seules conséquences des hématomes sur les bras

d'une dispute conjugale, comme cela arrivait de plus en plus fréquemment" (cf. jugement entrepris, p. 27, 4ème attendu); "qu'elle indique que son conjoint, militaire de carrière, lui a fait une clef au bras

policier Y..., que Claude X..., en s'éloignant avec son véhicule des agents de police qui venaient de le verbaliser pour ne pas avoir éteint ses feux antibrouillard lors d'un croisement, leur avait fait un bras

Y..., directeur financier de la société et bras droit du Président de la société, a été averti par M.

Il sera simplement rappelé que la société HEP ayant pour objet social l'exploitation d'un café, bar et brasserie, a été constituée le 5 mai 2014 entre M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par un acte authentique du 31 août 2007, la société BNP Paribas (la banque) a consenti à la société Brasserie

Y... un fonds de commerce de bar, brasserie et dancing et lui ont consenti un bail commercial sur les locaux dans lesquels ce fonds était exploité; que M.

Y..., de Me Vuitton, avocat de la société La Grande Brasserie, les conclusions de M.

, 27 septembre 2001), que, par jugement du 3 novembre 1998, le tribunal a rejeté le recours de Mme X... épouse Y... contre l'ordonnance du juge-commissaire du redressement judiciaire de la société Brasserie