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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300218
10 février 2009
10 février 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Madame Brigitte A..., épouse Y..., de ses demandes dirigées contre Messieurs René et Roger X... ; AUX MOTIFS QU'aux termes
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6b1
26 septembre 2011
26 septembre 2011
APPELANTE : Mme Brigitte Florence Marie-Anne Pierre X... épouse Y...
Source officiellecr
édure suiviec/Brigitte Y
6137253ccd5801467741c1a4
28 mars 1991
28 mars 1991
formé par : LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 13 juin 1989, qui, dans la procédure suivie contre Brigitte
Source officielleCour d'Appel
Association G TES RURAUX ET TOURISMEc/Brigitte X
6253c993bd3db21cbdd88afa
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Arrêt n NoRG :S06 0950 Affaire : Association G TES RURAUX ET TOURISME c/ Brigitte X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a80d
11 décembre 2006
11 décembre 2006
NoRG : S06 0950 Affaire : Association GÎTES RURAUX ET TOURISME c / Brigitte X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Brigitte Y... épouse Z... Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e296
22 juin 2011
22 juin 2011
G : 10/ 06163 Appel contre une décision du Juge des tutelles de SAINT-ETIENNE RG 09. a. 00383 du 26 mai 2010 APPELANTS : Mme Brigitte X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90948
17 juin 2013
17 juin 2013
.-98845 NOUMEA CEDEX AUTRE INTERVENANT Mme Brigitte Y...épouse X...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024585444
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Pascal P, de Mme Brigitte Q, de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
CETAT:CETATEXT000038955173
21 août 2019
21 août 2019
J..., M. et Mme Q... et Brigitte S..., M. T... B..., M. U... P..., Mme V... D..., M. et Mme O... et Chaya Le Dain, M. et Mme I... et Brigitte Vallée, Mme K... F..., M. H... N..., M. et Mme G...
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbea
2 octobre 2012
2 octobre 2012
G : 11/ 00804 Mme Brigitte X... veuve Y...
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cb19
5 juillet 1995
5 juillet 1995
articles 357 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a retenu le délit de non-représentation d'enfant à l'encontre de Brigitte
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6031f564ab72dd2deafa4a71
30 mai 2018
30 mai 2018
Madame Brigitte Yolande Y... veuve X... née le [...] à BRAZZAVILLE (CONGO) [...]
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00918
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Y... et Mmes Brigitte et Virginie Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69b0fa06cdc6046d473abfef
15 avril 2025
15 avril 2025
la juridiction de céans ; Disons que les dépens de l'instance, dont frais de Greffe taxés et liquidés à 38,65 € TTC, resteront à la charge du demandeur ; Ainsi fait et prononcé par nous, Madame Brigitte
Source officielleTroisième Chambre
67ed8594da9e15c5131fc9f1
2 avril 2025
2 avril 2025
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 24/00294 - N° Portalis DB22-W-B7H-RXXT DEMANDERESSE : La société SARL BBBRIGITTE F, société à responsabilité limitée immatriculée
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f2f
27 février 2018
27 février 2018
greffe de la cour d'appel de Poitiers, Maître David X... a présenté au premier président près la cour d'appel de Poitiers, au nom de la SARL CABANETOS, une requête aux fins de récusation de Madame Brigitte
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6a17d2efcdc6046d47311b98
27 mai 2026
27 mai 2026
MYX [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Brigitte BILLARD SEROR, avocat au barreau de PARIS, toque : B1157 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 01
Source officielle2 e chambre civile
66c58306784a89285d3f32ea
20 août 2024
20 août 2024
[W] [U] Représentant : Me Corinne BRUGIERE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 0407202348 INTIMEE S.A.S. S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93bf3
18 mai 2017
18 mai 2017
Celui-ci a constitué avec son épouse Mme Brigitte Y..., en avril 1997, l'EARL du Hazay, dont le capital est réparti à raison de 49 % pour Patrick X...et 51 % pour Mme Brigitte Y...désignée en qualité de
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