hit the applicant’s son at least four times on the head thus causing him contused wounds of left frontal-parietal region, left parietal region and left frontal region of the head, contused wound and bruise

permettre de déroger aux limitations sonores fixées, à titre de règles générales, par les fédérations sportives ; que, par suite, le moyen tiré de la méconnaissance par l'arrêté des règles relatives au bruit

;épave aurait été détenue dans des conditions de nature à avoir des effets nocifs sur le sol, la flore et la faune, dégrader les sites ou les paysages, polluer l'air ou les eaux, engendrer des bruits

et sérieuse, énoncé que ces menaces étaient de nature à créer un trouble dans l'entreprise puisque la salariée avait pu craindre qu'il mette ses menaces à exécution en faisant courir des bruits

G..., conducteur de l'autre véhicule impliqué dans la collision, mentionne que « au moment où j'allais tourner, j'ai entendu le bruit d'une moto qui rétrogradait, ensuite j'ai ressenti un choc à l'arrière

insuffisance du traitement ne peut qu'être mise en relation avec l'état de santé de Pierre Y... qui ne s'est jamais stabilisé de juillet 1994 à avril-mai 1995, cette hypothèse d'une évolution à bas bruit

De Z..., maire de la localité, qui s'était mis à la fenêtre à la suite du bruit suscité par l'altercation, qu'il a vu Manuel Y... à terre et uniquement un jeune homme qui continuait à le frapper et dont

part, qu'en constatant l'existence des infractions à la législation sur la chasse commises par Fabien Z... qui, à plusieurs reprises, avait fait feu, de nuit, avec une arme équipée d'un atténuateur de bruit

secrétariat au service de l'assainissement" n'avait pas d'autre but que de nuire à la partie civile, s'agissant d'un poste nouvellement créé et non équipé, se situant à proximité d'une déchetterie, avec des bruits

Brument, épouse C..., qui avait entendu un grand bruit, se mettait à son balcon et relevait le numéro d'immatriculation de la voiture tamponneuse : 6107 MA 69 ; que ce véhicule a été identifié comme étant

poursuivis et qui a été constatée expressément à cet égard dans le procès-verbal des gardes-chasse ; que le 18 janvier 1992, les gardes de l'office national de la chasse ont été alertés par des bruits

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de délit de fuite ; "aux motifs que le prévenu qui, selon son propre aveu, a entendu un bruit

en téléphonant en même temps à sa femme pour lui faire écouter cette même bande, éléments qui montrent qu'il n'était pas en mesure de remplir sérieusement sa tâche qui consistait à surveiller tout bruit

circonstances "qu'il semble" que Jean-Jacques X... devait procéder à une intervention sur l'ascenseur avant de donner un cours aux sapeurs-pompiers, et qu'il "semblerait " que la victime avait observé un bruit

Elle dit avoir fait appel à des personnes dont elle n'a pas voulu nous révéler l'identité pour ces travaux….Il est évident que ces personnes ont mal exécuté le début de ces travaux, provoquant un bruit

He alleged having been beaten up by the police and was certified as having a brain concussion and bruises on his head, trunk, hands and legs. He was immediately hospitalised.

DEMANDERESSE ET : SELARL [N], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL VERANDA 63 [Adresse 2] [Localité 3] N’ayant pas constitué avocat DEFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Madame Géraldine BRUN

bordure de l'autoroute B41 est à une distance de 13 mètres du point le plus proche de la maison d'habitation de M. et Mme X... située à Cluses ; que les gênes diverses et notamment l'intensité des bruits

#Herbert Bruns contre Commission des Communautés européennes.#Radiation.#Affaire 133-73.

. # Herbert Bruns contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 95-76.