Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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613 résultats pour « Camber-Rouge »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 02/95 Viande fraîche d'agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours sont
Article Annexe I
Chou de Bruxelles, chou cabus, chou frisé, chou de Milan, chou rave, chou rouge (Brassica oleracea L.). Concombre, cornichon (Cucumis sativus L.). Courgette (Cucurbita pepo L. (partim). Laitue (Lactuca sativa L.). Melon (Cucumis melo L.).
Article Annexe III
concentrée ; d) "æblemost" : pour le jus de pommes sans addition de sucres ; e) "sur... saft", complétée par l'indication, en langue danoise, du fruit utilisé : pour les jus sans addition de sucres, obtenus à partir de cassis, cerises, groseilles rouges
Article Annexe
ZIT Rouge 2.1. Limites latérales 2.2. Limites verticales De la surface au niveau de vol 115 (3 770 mètres). 2.3. Dates et heures d'activation (UTC) 2.4.
Article 43 p
Les signaux de freinage (feux stop) doivent être conformes à un type agréé et répondre aux règles de hauteur des feux rouges arrière prévues à l'article 4:3 c ci-dessus. Feux de stationnement.
Article R428-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 42 > 12
d'omettre, y compris par négligence, de tenir à jour le registre prévu au II de l'article L. 424-3 dans les conditions fixées au I de l'article R. 424-13-4 ou d'y apposer des mentions inexactes ; 3° Le fait de chasser les perdrix grises, perdrix rouges
Article D1221-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 22 > 45
qui conserve des produits sanguins labiles distribués par l'établissement de transfusion sanguine référent et les délivre pour un patient hospitalisé dans l'établissement de santé ; 2° Dépôt d'urgence : dépôt qui conserve des concentrés de globules rouges
Article Annexe II
Domaine d'application La méthode s'applique aux marcs de raisins rouges, rosés et blancs. 3. Documents de référence Adaptation de la méthode OIV-MA-AS 312-01A. 4. Dispositions applicables Les marcs sont pesés puis distillés par méthode directe.
Article 2
La combinaison des trois couleurs (bleu, blanc et rouge), à l'exception de la reproduction de l'emblème d'un parti ou groupement politique, est interdite. Le format est de 210 millimètres de largeur et 297 millimètres de hauteur.
Article Annexe II
S-3,4-dihydro-4-oxo-1,2,3-benzotriazin-3-ylmethyl O, O-dimethyl phosphorodithioate. 0,5 (t') Fruits à pépins, fruits à noyaux, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), fruits de ronce (autres que sauvages), groseilles (à grappes blanches, rouges
Article 52
pneumatiques ont une largeur nominale de boudin (mesurée sous pression de 2,5 bar selon la norme ETRTO) inférieure à 25 mm, et aux cycles dont le diamètre nominal de jante n'excède pas 451 mm, sauf si ces cycles sont équipés d'une lanterne et d'un feu rouge
Article 1
En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 07/07 Viande et abats frais et surgelés d'agneau de 13 à 22 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins
Article 9
Les droits des couples navire-armateur éligibles à une AEP thon rouge et les droits disponibles selon les modalités fixées à l'article 7 du présent arrêté peuvent être transférés en faveur de couples navire-armateur non éligibles sous réserve : - que
Article R4451-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 75
millisieverts intégrée sur un mois ; c) " Zone contrôlée jaune ", lorsqu'elle est inférieure à 2 millisieverts intégrée sur une heure ; d) " Zone contrôlée orange ", lorsqu'elle est inférieure à 100 millisieverts intégrée sur une heure ; e) " Zone contrôlée rouge
Article R313-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61
Ces feux doivent émettre une lumière non éblouissante de couleur blanche vers l'avant et rouge vers l'arrière. Deux feux supplémentaires visibles de l'avant et deux feux supplémentaires visibles de l'arrière peuvent être installés. II.
Article 32
: les véhicules immatriculés pour la première fois, dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes et dont la largeur est supérieure à 2,10 mètres, peuvent être équipés de dispositifs rétroréfléchissants, de classe C, de couleur rouge
Article Annexe I
ESPÈCES ÉLIGIBLES EN GUYANE CODE NOM SCIENTIFIQUE NOM ANGLAIS NOM FRANÇAIS NOM LOCAL NOM ESPAGNOL YNA Cynoscion acoupa Acoupa weakfish Acoupa rouge WKB Cynoscion steindachneri Smalltooth weakfish Acoupa tident Acoupa blanc Corvinata
Article 10
Il est constitué d'une lisse ou de deux demi-lisses, barrant la chaussée, portant sur leur face avant une série de rectangles alternativement rouges et blancs rétroréfléchissants.
Article Annexe
Ajouter 15 ml de la solution de chlorure d'ammonium, 15 ml de la solution d'acide citrique et quelques gouttes de la solution de rouge de méthyle. 4.3.3.
Article Annexe 1
. - par des billets de banque et des pièces de monnaie ayant cours légal en France ou libellés en une devise étrangère ; 2° Une affiche portant les prescriptions suivantes : - rouge ou noir ; Le point se compte entre 30 et 40, les figures valant dix points
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