Desjardins, Brissier, Finance, Texier, Lanquetin, conseillers, Mmes Bourgeot, Trassoudaine-Verger, MM. Richard de la Tour, Soury, conseillers référendaires, M.

CAFFIL ou à la société SFIL, cette dernière se voyant seulement confier, à compter du 1er février 2013, la gestion et le recouvrement des prêts qui étaient inscrits au bilan de la société CAFFIL à cette

GRANDE BRETAGNE représenté par Me Eric NEGRE de la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Elisabeth Z...

(Nord), 28/ Mme MarieThérèse J..., épouse Camier, demeurant ... à Hendecourt-lès-Gagnicourt (Pas-de-Calais), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

ses conclusions d'appel (par exemple : conclusions signifiées le 26 mai 1995, p. 38 et 39, conclusions signifiées le 12 septembre 1996, p. 10), la société Concurrence faisait valoir que notamment la CAMIF

et reconstituer, par tout prestataire qu'il lui plaira de choisir, la comptabilité de la SCI DU MOULIN MOYEN et faire tenir les assemblées générales des associés non tenues ; - faire tenir, par tout

* * * EXPOSE DU LITIGE : Monsieur Eric Z... est propriétaire, sur le territoire de la commune de CAMPILE, Hameau de Costa, lieudit Monte Rosso, d'une propriété bâtie et d'un terrain, le

Première Présidente par ordonnance en date du 28 novembre 202, assistée de François CHARTAUD, Greffier, dans l'affaire opposant : Madame [O] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Camille

AYANT, AVEC L'ASSISTANCE DE SON ADMINISTRATEUR, ME Y..., FAIT DEUX DONATIONS A SES DEUX FILS, EUGENE ET CAMILLE LES CONSORTS X...

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Thierry, rapporteur, MM. Y..., A..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Thierry, rapporteur, MM. Y..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

2] Non-comparant ni représenté DÉFENDERESSE ASSURANCE MALADIE DE PARIS DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Camille

Camille, épouse X..., contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de REIMS, du 18 mai 1999, qui a déclaré irrecevable leur demande tendant à voir prononcer l'annulation des opérations

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

demeurant PK 19,5 RN 1 à Macouria Sainte-Lucienne (Guyane), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1990 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile et commerciale), au profit de Mme Camille

BR-JG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 91 DU ONZE MARS DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00468 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale

Toutefois, de tels agissements, à les supposer établis, ne sont pas le fait du proviseur du collège-lycée Camille Sée ".