Patrick B..., demeurant 5, square Charles d'Orléans à Champigny (Val-de-Marne), 3°/ M.

Charles I..., demeurant ..., 40100 Dax, 14 / M. Joal J... XE..., demeurant ..., 15 / M. Christian K..., demeurant ..., 16 / M.

Bernard X...

de Justice à PARIS, le dix-huit décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle Charles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Bernard X..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1988

Bernard T, demeurant ..., M. Charles W, demeurant ..., M. Pierre G, demeurant ..., M. Henri S, demeurant ..., M. Philippe Q, demeurant à ..., M. André R, demeurant ..., M. Hervé N, demeurant ..., M.

DU 29 Avril 2004 ------------------------- B.B/S.B Charles M. Germaine X... pouse M. X.../ Franzois A. Marie Henriette Y.... pouse A. RG N : 03/00115 - A R R E T N!

Que s'agissant des dépenses susvisées notamment de la taxe régionale, le premier juge a, donc, mis à bon droit à la charge solidaire de Jean Charles M. et de la SCEA de CLOTVER la somme de 1.530 ä représentant

BELA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Charles GUIEN de la SCP GUIEN LUGNANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0488 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Auguste, Bernard, Charles X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de Mme Simone, Maguy, Anne Y..., défenderesse à la cassation

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Charles-Henri A..., demeurant à Charleville-Mézières (Ardennes), ..., 2°/ Madame

Pierre, René, Charles C..., demeurant ...

Chartier, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

B... et Charles de A... de Belizal, 2 à M.

Bernard X, - les conclusions de M.

la SELEURL Arié Alimi Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1899 DÉFENDERESSE Association Syndicale Livre du 117 avenue Charles de GAULLE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE 177 avenue Charles de Gaulle

.: vente par Simon A...à Bernard B...des parcelles entières n° 356 (10ca), 358-358 (2a 30ca), 363 (2a 30ca), 364 (5a 10ca) et d'une partie de la parcelle 357 pour 2a 60ca ; que s'agissant de la parcelle

De leur union sont nés Jules le 30 mars 2007 et Charly le 03 novembre 2009. Sur la requête en divorce de M.

X... faisait savoir, par courriel, au cadre chargé de l'organisation de la manifestation (M.

APPELANTE SARL LE LEVIN Rue Victor Schoelcher 97120 SAINT CLAUDE Représentée par Me CUARTERO substituant Me Charles-Henri COPPET (TOQUE 14) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Bernard