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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2310631_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 24 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Gosselin, présidente honoraire,

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310632_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 24 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Gosselin, présidente honoraire, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306855_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 10 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2207655_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Délibéré après l’audience du 19 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2508458_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de justice administrative La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, en application de l’article R. 222-

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2508558_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE01832_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La présidente de la cour a désigné Mme Danielian, présidente-assesseure de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 2 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE01833_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La présidente de la cour a désigné Mme Danielian, présidente-assesseure de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 2 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2406016_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Délibéré après l'audience du 2 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2407873_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Délibéré après l'audience du 2 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2409307_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 6 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02249_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2023, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bcde2799a9057d5dd189

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

DANIELI C/ Association FONDATION VOULAND S.C.I.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2514636_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Danielian La République mande et ordonne à la préfète de l’Essonne en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2305595_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Danielian La République mande et ordonne à la préfète de l'Essonne en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2306911_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Danielian.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2508120_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Ont été entendu au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Danielian, et les observations de Me Essaadi, substituant Me Meurou, représentant M. C....

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2510034_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

C... et au préfet des Yvelines Délibéré après l'audience du 19 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Berteaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2510040_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2506732_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle

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