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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607943389ba5988459c41a17
4 février 1975
4 février 1975
. ; QUE DURAND, PRETENDANT QUE CE FILM CONSTITUAIT UNE CONTREFACON DE L'ADAPTATION THEATRALE QU'IL AVAIT FAITE DU MEME ROMAN ET DONT IL AVAIT REMIS LE MANUSCRIT A L'ORTF, A ASSIGNE CET ORGANISME AINSI
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302926_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
de l'Etat le versement à Me Durand, de la somme globale de 1 000 euros.
Source officielleMagistrat Gibelin
DTA_2200249_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A, représentant l'établissement public de santé Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2505560_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la SARL Colas Durand Architectes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed66
2 novembre 2011
2 novembre 2011
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 02 NOVEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : William X..., demeurant
Source officiellepl
60793aab9ba5988459c3c2b1
11 mars 1977
11 mars 1977
ROHAUT CONTRE L'ARRET RENDU LE 6 DECEMBRE 1974 PAR LA COUR D'APPEL D'AMIENS (CHAMBRE CORRECTIONNELLE); LE CONDAMNE A L'AMENDE ET AUX DEPENS; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION DU POURVOI FORME PAR DURAND
Source officielleciv3
6079434f9ba5988459c41ee2
9 mars 1976
9 mars 1976
FONT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR REFUSE D'ANNULER LA CESSION DE BIENS RURAUX CONSENTIE PAR SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) POITOU-CHARENTES A GLAIN ET A DURAND, ALORS, SELON
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89eba
11 juin 2007
11 juin 2007
La SCP Bolling-Durand-Lallement conclut au rejet du recours.
Source officielleciv3
61372260cd580146773fc72e
4 janvier 1995
4 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Briand Durand, dont le siège social
Source officielle6ème chambre
DTA_2304551_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
A, représentant l'IFAS de l'établissement public de santé Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
607940d59ba5988459c3f2c0
22 janvier 1970
22 janvier 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DURAND FIT L'ACQUISITION D'UNE AUTOMOBILE AUPRES D'UNE SUCCURSALE DE LA SOCIETE CITROEN; QUE STUDER, VENDEUR DANS CET
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3fb3f
31 mars 1971
31 mars 1971
AYANT ACQUIS UN FONDS DE COMMERCE PAR L'INTERMEDIAIRE DE L'AGENT D'AFFAIRES DUBAND, CELUI-CI L'A ASSIGNEE EN REGLEMENT DE LA SOMME DE 2000 FRANCS, MONTANT DE LA COMMISSION CONVENUE ; ATTENDU QUE DAME
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301847_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A Durand demande au tribunal, dans l'état récapitulatif de ses conclusions : 1°) " l'annulation pour excès de pouvoir " de la délibération du conseil municipal de Pompignan du 11 avril 2023 en tant qu'elle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310065
4 février 2016
4 février 2016
le pourvoi formé par Mme [P] [T], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2014 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), dans le litige l'opposant à la société Plâtrerie Durand
Source officielle2ème Chambre
69738de7cdc6046d476e46bb
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Pascale GABORIEAU, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 18 novembre 2025 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501632_20250820
20 août 2025
20 août 2025
A B, représenté par Me Duhalde, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 février 2025 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine a suspendu la validité de son permis de conduire pour une durée
Source officielleMagistrat Gibelin
DTA_2300641_20250226
26 février 2025
26 février 2025
A, représentant l'établissement public de santé Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
69eb0033cdc6046d4757b39b
23 avril 2026
23 avril 2026
SAILLET & BOZON, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 17 février 2026 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
69738dedcdc6046d476e472f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Claire DUSSAUD
Source officielle2ème Chambre
69fd7ee6cdc6046d470453a4
7 mai 2026
7 mai 2026
demeurant [Localité 2] sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 03 mars 2026 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
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