Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92740
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jugement Au fond, origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage de LAVAL, décision attaquée en date du 12 Avril 2012, enregistrée sous le no 10/ 00109 ARRÊT DU 22 Septembre 2015 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92741
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 14 Décembre 2012, enregistrée sous le no 10/ 00128 ARRÊT DU 22 Septembre 2015 APPELANTE
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce142000838956d
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielleChambre 4-4
65aa1fa6a34ad1000858172b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielle1ère chambre
69e90149cdc6046d4727dc7e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 2 Juillet 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS HELLOGLASS [Adresse 1] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 2] et par Me EMMANUELLE
Source officielle5ème chambre sociale PH
67908b374143037ceabfc001
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60225f29c46ac186eaeb1e1e
3 février 2021
3 février 2021
au barreau de LYON INTIMÉE : SAS AKKA HIGH TECH, venant aux droits de la société AKKA INFORMATIQUE ET SYSTEMES Siret : 441 403 193 00200 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbab
29 octobre 2008
29 octobre 2008
(délégué syndical ouvrier) INTIMÉE LA POSTE 17 rue de Ciron 81000 ALBI représentée par Me Emmanuel GIL, avocat au barreau d'ALBI COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Septembre
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe2545000831487e
25 avril 2024
25 avril 2024
Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.
Source officielle15e chambre
63d37b3ad1bc2605de4b4d2d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01403 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b3fd1bc2605de4b4d47
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01405 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b45d1bc2605de4b4d65
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01380 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b46d1bc2605de4b4d6b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01394 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b47d1bc2605de4b4d6f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01392 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b47d1bc2605de4b4d71
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01390 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b4fd1bc2605de4b4d99
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01363 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
le 19 décembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 17/03805 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuelle
Source officielle1ère ch. civile
6285e1896a1876057df5d5c2
18 mai 2022
18 mai 2022
grande instance d'Evreux du 03 avril 2018 APPELANT : Monsieur [Y] [A] né le 15 juin 1968 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 14] représenté et assisté par Me Céline BART de la Selarl EMMANUELLE
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ff39c7303a1b38839f7d25
15 avril 2025
15 avril 2025
Michel SORIANO, Conseiller, Mme Leila REMILI, Conseillère, GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023604382
11 février 2011
11 février 2011
Romain Victor, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SOCIETE AQUATRIUM, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur
Source officiellePage 19 sur 25