On la met en œuvre à travers l'analyse de parties de traitements jugées significatives, qu'elles soient programmées dans une feuille de calcul d'un tableur, dans un formulaire lié à une base de données ou dans un script associé à une page Internet. 3.

Article ANNEXE

—

Article 15 Chacun des membres présents s'inscrit sur la feuille préparée à cet effet.

Article Annexe I (suite)

—

Repercé - Ajour d'une feuille de métal à l'aide d'une scie, selon un tracé défini. Repousser - Décor en relief obtenu par déformation du métal à l'aide de bouterolles et de ciselets.

Article (80 à 89)

—

SAILLAT-SUR-VIENNE 87 D 220 N 145 SAINT-AMAND-MAGNAZEIX D 44 RAZES 87 D 420 D 15 SAINT-HILAIRE-BONNEVAL Limite département 87/19 LA PORCHERIE 87 D 220 Limite département 87/23 SAINT-SULPICE-LES-FEUILLES

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

prestations associées ; -identifier les documents relatifs à l'exécution du service (licence de transport intérieur, autorisations de service occasionnel, selon les cas), au conducteur (permis de conduire, ordre de mission, livret individuel de contrôle, feuille

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

de : Bellac, Bessines-sur-Gartempe, Châteauponsac, Laurière, Le Dorat, Limoges-Beaupuy, Limoges-Corgnac, Limoges-Couzeix, Limoges-Isle, Limoges-Landouge, Limoges-Puy-las-Rodas, Magnac-Laval, Mézières-sur-Issoire, Nantiat, Nieul, Saint-Sulpice-les-Feuilles

Article (suite)

—

L'indication DE est portée sur la feuille de soins. Ce dépassement n'est pas cumulable avec un dépassement autorisé plafonné (DA) tel que défini au paragraphe suivant.

Article Liste II

—

ophtalmiques 2 0,40 En applications sur la peau 1 0,50 Autres formes 0,50 0,05 0,50 PRODUITS stupéfiants NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES FORMES PHARMACEUTIQUES NON DIVISÉS DIVISÉS QUANTITÉ Coca (feuilles

LEGIARTI000023420454

—

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7 PC Fabrication de tuyaux métalliques flexibles. 29.1 JC Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29.2 FA Fabrication de matériels aérauliques et thermiques.

LEGIARTI000023420422

—

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7LD 2,60 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28.7NB 3,40 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28.7NC 2,60

Article Annexe

—

d'édulcorants de synthèse. 21.20Z-P Fabrication de substances radioactives de diagnostic et de pansements. 22.11Z-Z Fabrication et rechapage de pneumatiques. 22.19Z-Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc. 22.21Z-Z Fabrication de plaques, feuilles

LEGIARTI000026909531

—

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7LD 2,80 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28.7NB 3,80 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28.7NC 2,80

Article Annexe II

—

Cette bande est en matériaux A2 s1 d1 ou comporte en surface une feuille métallique A2 s1 d1.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Autres revêtements, y compris le revêtement de métaux, de plastiques, de textiles, de feuilles et de papier, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 5 t/ an D - 9.

Article Annexe I A

—

Légumes feuilles non blanchis destinés à la surgélation A la dose maximale de 3,5 mg/ kg de légumes non blanchis Diméthylpolysiloxane. Antimousse Crustacés cuits.

Article Annexe

—

Son épiderme est exempt de piqûres d'insectes, non éclaté et non boisé (trace de frottement de la feuille sur le fruit).

LEGIARTI000021809793

—

Créances, (Les) Cresnays, Cretteville, Crosville-sur-Douve, Cuves, Dangy, Denneville, (Le) Dézert, Domjean, Doville, Ecausseville, Ecoquenéauville, Emondeville, Equilly, Eroudeville, (L') Etang-Bertrand, Etienville, Ferrières, Fervaches, Feugères, La Feuillie

Article Annexe II

—

X Centrophorus granulosus Squale-chagrin commun X Chelidonichthys cuculus Grondin rouge X X X X Chelidonichthys lucerna Grondin perlon X Chelidonichthys obscurus Grondin sombre X Chimaera monstrosa Chimère commune X Citharus linguatula Feuille

Article Annexe

—

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 29. 1 AA Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29. 1 CA Fabrication de compresseurs. 29. 1 CB Fabrication de pompes. 29. 1 DA Fabrication de

Page 19 · 383 résultats

← Précédent Suivant →