, avocat au barreau de TOULOUSE Association SOCIETE SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Florence

Représenté par Me Carine COOPER de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, Association DÉLÉGATION AGS UNEDIC CGEA IDF OUEST (AGS-IDF) [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Florence

sérieusement contestable, en l'état de l'instruction, que ces désordres, consistant en des glissements de terrains ayant entraîné le déboitement de la canalisation au niveau de l'enrochement dit ER1 et des déformations

CAMBRAI REF : PM/VD APPELANT Monsieur [M] [B] [T] [Z] né le [Date naissance 13] 1969 à [Localité 33] Demeurant [Adresse 5] [Localité 21] représenté par Me Bernard FRANCHI de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD

A fibrogastroduodenoscopy showed that he suffered from duodenitis with cicatricial deformation of the duodenum bulb and antral gastritis.

Florent , directeur adjoint des affaires juridiques     au ministère des Affaires étrangères,   agent , M me   L.

FILIA MAIF [Adresse 4] [Localité 7] ayant toutes les deux pour avocat Me Charles-emmanuel ANDRAULT de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué par Me Florence

D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] Comparante en la personne de Mme [M] [S], munie d'un pouvoir S.A. [2] [Adresse 4] [Adresse 4] / France Représentée par Me Florence

représentée par Maître Sandy RAMAHANDRIARIVELO de la SCP RAMAHANDRIARIVELO - DUBOIS- MERLIN, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence

[U] déforme les faits, à tous égards, y compris dans sa présentation du compte-rendu de la réunion du CHSCT du 24 octobre 2013. A cette occasion, divers reprochent sont adressées à la direction (M.

recevabilité et le fond de chaque requête et, simultanément, prévoit que, par exception, une décision sur la recevabilité peut être prise séparément (voir, pour une typologie des opinions séparées, Florence

clientes de coûts très élevés, au point que, si l’on devait appliquer le tarif professionnel, l’on dépasserait le montant des droits revendiqués, a demandé, par trois réclamations à la cour d’appel de Florence

La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.

spécial CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901, substituée par Me Florence

Jean-Pierre AOUDIANI de la SCP ALPAZUR AVOCATS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES, Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence

Adresse 15] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [D] [L] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Florence

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame Yelena

naissance 1] 1975 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [L] [O] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] ayant tous les trois pour avocat postulant Me Florence