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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01157
8 décembre 2009
X... à la société ATAC.
1re Chambre B
6162678612fe6a3e85a6c840
9 janvier 2014
(Atlas) concluaient un contrat d'agent commercial à durée indéterminée.
cr
6137255ccd5801467741d07e
9 octobre 1991
; "7ème question : ""l'accusé Ahmed X... atil pour l'exécution des faits ci-dessus spécifiés et qualifiés aux questions 4, 5 et 6, employés des tortures et commis des actes de barbarie ?"
613725ddcd580146774211b7
19 novembre 2002
effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 143-3, L. 143-5, L. 620-3 du Code du travail" (arrêt, pages 6 et 7), et que "Laurent A... a travaillé pour le compte des magasins ATAC
POLE CIVIL - Fil 9
678ad9dd5289c7662ca34090
14 janvier 2025
[G] [U] en sa qualité de gérant de l’EURL ATPL.
REFERE 2ème mercredi
69dcee8fcdc6046d47161a72
16 juillet 2025
LES FAITS : La société ATLAS NEGOCE exerce une activité de commerce de gros de produits carnés transformés ou surgelés.
Chambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d7a
25 avril 2024
[U] aux fins d'obtenir principalement la constatation de la résiliation du contrat de bail, l'expulsion de la société Atlas Services Voyages, la condamnation solidaire de la société Atlas Services Voyages
613720c2cd580146773ee2a8
28 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DIFFUSION ATLAS, dont le siège social est ..., à Luce (Eure-et-Loir), en cassation
7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007809432
2 décembre 1992
D... ; Article 1er : La requête de la société anonyme ATLAS RAYONNOR est rejetée.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101504
19 décembre 2013
« par ailleurs, la rétrocession par la société ATLAS à la société Glénat Editions de certaines des illustrations réalisées par M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10422
18 octobre 2017
, statuant sur renvoi de cassation, D'AVOIR : . décidé que la rupture du contrat d'agent commercial que la société Éditions Atlas a conclu, le 29 août 1996, avec Mme Josiane X...
Avis (agent)
HATVP:2025-A-93
30 janvier 2025
avis sur la mobilité professionnelle de Monsieur Raphaël Charpentier , qui a occupé le poste de conseiller discours, argumentaires et opinion (chef de pôle) au sein du cabinet de Monsieur Gabriel Attal
1ere Chambre Section 1
69747103cdc6046d478648b1
10 juillet 2025
CADUCITÉ PARTIELLE grosse délivrée le 10/07/2025 à Me Odile LACAMP Me Jean COURRECH Me Emmanuelle DESSART Me Sylvie ATTAL
Référés
675a13083bace64ddb46bd85
10 octobre 2024
[M] [E], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Sylvie ATTAL de la SELAS D’AVOCATS ATCM, avocats au barreau de TOULOUSE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, dont le siège social est sis [Adresse
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00462
19 mai 2015
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa cinquième branche : Vu les articles 72 et 563 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Editions Atlas
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00463
la société Éditions Atlas à payer à M.
1ère ch. - Sect. 2
6973b675cdc6046d47736fda
12 janvier 2026
Vu l’acte de commissaire en date du 19 mai 2025 par lequel la société Atlas Automobiles a fait assigner en garantie la société Volkswagen AG.
Cour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30a
3 juillet 2008
France, devenue ATRAL System, sous la marque DAITEM.
2ème Chambre
DTA_2104103_20240328
28 mars 2024
Sur la mise hors de cause de l'OPCO ATLAS et l'ASP : 3.
Pôle 6 - Chambre 2
615e0e77c25a97f0381f56d6
La SAS GSF ATLAS a interjeté appel de la décision rendue.
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