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1 057 résultats pour « Humber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02345

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

; qu'en page 22, figurait un article avec photos sur les "culebras", cigares havanes présentant la particularité d'être composés de trois tresses ; qu'en page 27, figurait une évocation du festival Humo

Source officielle

Page 19 sur 53

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0610DEC002533010

Admin. suprême

10 juin 2014

10 juin 2014

    On 4 November 2004 the planning authority approved a plan for expansion of the airport in order to make it a hub for air freight, particularly for express freight.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a401

Appel

16 mars 2007

16 mars 2007

Les enquêteurs se sont plus particulièrement intéressés aux transactions effectuées par cet internaute via des " hubs ".

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1bae8f204fb785cd3dd37

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

en cours de négociation pour l’année 2024 pour les activités « points relais » et « domicile » ; o Les contrats et leurs avenants subséquents conclus avec les sociétés de sous-traitance au sein des Hubs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

696a0ebdcdc6046d47813b3c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il est affecté dans l'établissement du HUB situé au sein de l'aéroport [12]. Le 18 septembre 2021, le syndicat [11] a lancé un appel à la grève illimitée au sein de l'établissement du HUB.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

696a0ec1cdc6046d47813b6d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il est affecté dans l'établissement du HUB situé au sein de l'aéroport [12]. Le 18 septembre 2021, le syndicat [11] a lancé un appel à la grève illimitée au sein de l'établissement du HUB.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

696a0ec5cdc6046d47813bb2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il est affecté dans l'établissement du HUB situé au sein de l'aéroport [8]. Le 18 septembre 2021, le syndicat [7] a lancé un appel à la grève illimitée au sein de l'établissement du HUB.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301015_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

En deuxième lieu, les requérants soutiennent que leur mère a été victime d'une maladresse fautive dès lors qu'un scanner, réalisé le 27 novembre 2017, a montré que l'aiguille de Huber mise en place le

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

6973999fcdc6046d476fd15a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Elle fait état d'un comportement humain de ses chats, qu'elle dit avoir remis à la SPA, qui avaient pris l'habitude d'ouvrir le réfrigérateur et de humer les produits qui s'y trouvaient.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1cd0169a5863c400142

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SOCIALE AFFAIRE N° RG 24/00439 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IN3B JUGEMENT N° 24/432 JUGEMENT DU 03 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur employeur : Lionel HUBER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f4a1383a880008fd0783

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Effectivement, ce dernier justifie par la production d'une attestation employeur qu'il est actuellement titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée au profit de la société Founders Hub France

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2313900_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

En outre, après avoir suivi deux formations en octobre 2017 et octobre 2018 dispensées par Paris Hub en " qualité et sécurité alimentaire et sécurité alimentaire appliquée ", M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2419531_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

qu'elle a conclu un contrat avec l'établissement public à caractère industriel et commercial Campus France, relatif à des prestations de formation et d'enseignement dans le cadre de l'opération " Mawa Hub

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01185

Cassation

30 septembre 2025

30 septembre 2025

d'assistance d'avoir prêté le serment prévu aux articles 77-1 et 60 du code de procédure pénale, l'arrêt retient que dans l'enquête incidente dont la cour est saisie et qui concerne uniquement le véhicule Hummer

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0621JUD002505305

Admin. suprême

21 juin 2007

21 juin 2007

    Le requérant, se référant à la jurisprudence de la Cour et notamment à l'affaire Nideröst-Huber c.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0117DEC001899091

Admin. suprême

17 janvier 1995

17 janvier 1995

xa0;     Application No. 18990/91                       by Armin NIDERÖST-HUBER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1128DEC000981803

Admin. suprême

28 novembre 2006

28 novembre 2006

offrir une possibilité raisonnable de présenter sa cause dans des conditions qui ne la placent pas dans une situation de net désavantage par rapport à son adversaire (voir l’arrêt Nideröst ‑ Huber

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0923DEC004587405

Admin. suprême

23 septembre 2008

23 septembre 2008

une possibilité raisonnable de présenter sa cause dans des conditions qui ne la placent pas dans une situation de net désavantage par rapport à son adversaire (voir, parmi beaucoup d’autres, Nideröst -Huber

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a22edfb0b58c05ef8c

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

La société Federal Express Corporation produit aussi le courriel du 20 février 2018 à 22h43 du manager export CDG Hub questionnant ainsi 'les employés qui ont fait le check balance le lundi 19 affirment

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0504DEC004522899

Admin. suprême

4 mai 2004

4 mai 2004

    Le Gouvernement rappelle la jurisprudence de la Cour dans des affaires semblables ayant conclu à des violations de l'article 6 (affaires Nideröst-Huber c.

Source officielle