Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef53
18 octobre 2011
18 octobre 2011
C/ LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL LIMOGES JOURDAN COLISEE, prédédemment dénommée Caisse de Crédit Mutuel de Limoges Centre Ville), CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN DB-iB
Source officielleChambre 3-2
66878c8005d6f7f678d48d30
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RIVIERA BAR [H] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel PEZET Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205406_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielle3e Chambre A
61625c8bd64a6b1f51487669
28 novembre 2013
28 novembre 2013
N°2013/500 Rôle N° 12/18883 [G] [L] SAS GENESYL AMENAGEMENT C/ [S] [E] Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ SCP JOURDAN
Source officielle1re Chambre A
6162b2504abc2618d50e04fd
16 octobre 2012
16 octobre 2012
FOND DU 16 OCTOBRE 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/19492 Association CRESS C/ SA RISC GROUP SAS PARFIP France Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN
Source officielle1re Chambre B
616323193dbed56e5e2c2f8b
23 juin 2011
23 juin 2011
LUNASO, représentée par sa gérante en exercice Mme [Y] [L] demeurant ès qualités audit siège, [Adresse 2] Représentées toutes trois par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, Assistées
Source officielle4e Chambre B
616355d0bf1fa7f870d29fcc
20 juin 2011
20 juin 2011
° 2011/ 285 Rôle N° 10/03110 [W] [M] [E] [H] [F] épouse [E] C/ [L] [C] [Z] [R] épouse [C] Grosse délivrée le : à : BOISSONNET JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c722
27 mars 2008
27 mars 2008
plaidant par Me Michel ROUSSET, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ LA SARL AGENCE IMMOBILIÈRE GOUNOD dont le siège est 19 rue Gounod-06282 NICE représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201913
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Jourdan, président ; Qu'en l'état de ces mentions, dont le vice ne peut être réparé et desquelles il ne résulte pas que R.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000558_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Délibéré après l'audience du 27 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteur, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905764_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Délibéré après l'audience du 8 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907676_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100639_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
JOURDAN-VIALLARD Le rapporteur, F. MARTHA Le président, D. ARTUS Le greffier, G.
Source officielleChambre 2-4
695f8eb6cdc6046d479d4ede
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[M] [W] Représentant : Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Aix-en-Provence, le 7/01/2026 ORDONNANCE DE CLÔTURE la présidente, Vu l'article 906-4 du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2205860_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2406243_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune partie n'était présente ou représentée.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2406248_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune partie n'étant présente ou représentée.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2406581_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2404216_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune des parties n'était présente ou représentée.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407559_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune des parties n'était présente ou représentée.
Source officiellePage 19 sur 633