Michel, C...Gérard, D...Bruno, E...Jacky, Y...Patrick, L...Dominique, B...Joël, F...Yannick, Barra Jacky, H...Alain, I...Jérôme sont déboutés de leurs demandes ; Sur les dépens et frais irrépétibles

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 février 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Jacky Massoutier et Fils, représentée par Me Tesseyre, demande au tribunal : 1°)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacky Romy, société à responsabilité limitée, administrateur

QU'ELLE AVAIT LICENCIE LE 30 JUIN 1972, UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT CALCULEE SUR UNE ANCIENNETE REMONTANT AU 29 NOVEMBRE 1962, DATE A LAQUELLE IL ETAIT ENTRE EN MEME QUALITE AU SERVICE DE L'ENTREPRISE JACOB

Jacky Y..., ils ont, par acte extrajudiciaire du 19 août 2003, refusé au preneur le renouvellement du bail ; que M.

Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Jacob 6ème ne sont pas fondés. II.

La société Jacob-Duvernet a interjeté appel de cette décision le 13 décembre 2013 et, sur ordonnance rendue en application des articles 917 et 918 du code de procédure civile, elle a assigné M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 14 octobre 2022, le 29 mars, le 28 juillet, le 17 octobre et le 5 décembre 2023, la Sasu Jacob Advisory, représentée par Me

Le licenciement a été effectif à l'issue du préavis dont Jacky X... a été dispensé et qui lui a été payé, soit jusqu'au 16 février 2010.

des douanes a établi les 15 et 19 octobre 2004 des procès-verbaux relatant l'avis des sociétés Bullrot et Harley Davidson sur l'éventuel caractère contrefaisant de vêtements importés par la société Jacob

Par déclaration du 16 mai 2025, les sociétés Logefi Services et Jacob Advisory ont relevé appel de ce jugement.

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 septembre 1993), que la société Editions Jacobs, preneur à bail de locaux à usage commercial appartenant à la Société immobilière de

procédure suivante : Par une requête, des pièces et un mémoire complémentaire, enregistrés les 20 et 29 janvier 2021 et 17 octobre 2022, la société Warburg Invest KmbH agissant pour le compte de Warburg-Jacobs-Fonds

Jacky 7 avenue François Mitterrand 72000 LE MANS représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Me MOINE, avocat au barreau du MANS S.A.

Jacky X... C/ Mme Francine X...épouse Y...

LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB

contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 3 février 1994, qui, après condamnation définitive de Bernard X..., Jean-Paul Y..., Bernadette Z..., épouse A..., et Jacky

Par un mémoire, enregistré le 19 décembre 2025, la société Jacky Massoutier et Fils déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Noël et Jacky X... et Mme Marie-José X..., épouse Z... ; que, dans l'instance en liquidation-partage de la succession, M.

[W], '1250€ à la SCI Jackson, '1850€ aux consorts [T] - condamné la ville aux dépens.