Chemin, Cachelot, Mme Lardet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, M. Jacques, conseillers référendaires, M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, Nési, M. Jacques, conseillers référendaires, M.

Copitherm GMS, société anonyme, dont le siège est Centre Tertiaire et Portuaire ..., prise en la personne de son représentant légal, et aux droits de laquelle vient la société Shell Direct, 2 / de Me Jacques

Jacques P..., 3°/ de Mme P..., et en PRESENCE de : 1°/ de Mme Marie Z..., 2°/ de M. D..., 3°/ de Mme D..., 4°/ de M. F..., 5°/ de Mme F..., 6°/ de Mme Nicole G..., 7°/ de M.

Jacques B..., 2°/ Mme Odette B..., née C..., demeurant ensemble La Cigalière, ..., 3°/ Mlle Dominique B..., demeurant Résidence Les Etangs A 15, ..., 4°/ Mlle Marie-Hélène B..., demeurant La Cigalière

Assié, Mme Gabet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, M. Betoulle, Mme Nési, M. Jacques, conseillers référendaires, M.

Chemin, Cachelot, Mme Lardet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, M. Jacques, conseillers référendaires, M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, Nési, M. Jacques, conseillers référendaires, M.

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2001, qui l'a débouté de sa demande de dommages-intérêts, dans la procédure suivie contre

Jacques Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 20 octobre

Jacques X..., demeurant "L'Oasis", .... 6, 31120 Pinsaguel, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1994 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit : 1°/ de M.

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 1992, qui a déclaré irrecevable leur appel du jugement du 9 octobre 1990 les ayant condamnés

politiques et Thierry est inscrit en DESS de génie Civil à l'université Paul Sabatier ; que Monsieur X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FÉVRIER 2008 MZ No 2008 / 138 Rôle No 07 / 00927 MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Jacques X...

par Madame Lydie B... épouse C..., demeurant à Paris (8ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1988 par la cour d'appel de Limoges (1ère chambre civile), au profit : 1°) de Monsieur Jacques

Jacques Y..., huissier de justice, demeurant ... (Saône-et-Loire), 2°/ de M. Jean-Jacques Z..., huissier de justice, demeurant à Villars-lesDombes (Ain), rue Birolles, 3°/ de M.

Patrick, Jean-Jacques, Nicolas et Serge E..., par acte déposé au greffe le 27 mai 1997, ont déclaré reprendre l'instance aux lieu et place de Jacques Ramonatxo, décédé ; Les demandeurs invoquent, à

Le 25 avril 2003, la salariée a demandé à son employeur un congé sabbatique d'une durée de onze mois, demande qui a été acceptée.