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511 résultats pour « Jean-Baptiste CESSIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

69eaffa8cdc6046d47579f50

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître [E] [V], es qualités d'admnistrateur judiciaire de la SAS TRAITEMENT ET VALORISATION DE DECHETS [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Jean-baptiste

Source officielle

Page 19 sur 26

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CA

3ème Chambre Commerciale

627b560376c5d9057df8027b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[Localité 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Baptiste SOUFRON de la SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Hortense SGRO, Postulant

Source officielle
CA

6ème Chambre

696b53d5cdc6046d47a06703

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[H] [V] domicilié [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE AVOCATS - LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 421 assisté de Me Stéphane GALLO, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162f6e3b807dfe813d29628

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

[Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Laurent PARLEANI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0036 INTIMÉE SA BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fca6e2e57b60559469a6246

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00487

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

Jean-Baptiste Y..., domicilié [...] , 4°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7ab

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Jean Y...

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

69d6d4dfcdc6046d4792d729

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

et de la société K&+ ARCHITECTURE GLOBALE dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Guillaume HANRIAT, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire 12 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Jean-Baptiste

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f01e91c8e9fcf071275

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Baptiste Lebas 59113 Seclin représentée et assistée par Me Aurélie Jeanson, avocat au barreau de Lille INTIMÉE SCI LaTannerie, prise en la personne de son représentant légal, M.

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000030866691

Admin. suprême

10 juillet 2015

10 juillet 2015

Jean-Baptiste de Froment, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Spinosi, Sureau, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61624d72ed30a8f5617383a8

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

DU 31 OCTOBRE 2013 APPELANTE : Me [D] (SELARL MJ SYNERGIE) Mandataire liquidateur de SA LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0d9cc25a97f0381f4e43

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

DU 21 JANVIER 2015 APPELANTE : Me [T] & [U] Mandataire liquidateur de SOCIETE LAMBERRET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES SELARL MJ SYNERGIE [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60320c0bb32a794429fb7680

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

HONORE Exerçant ses fonctions : [Adresse 4] [Localité 4] Représentés par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Me Jean-Baptise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2b2

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 14 mars 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89866

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

PASSERA C/ Jean-Michel Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Jacqueline Z...

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CA

6ème Chambre

62c7ca89cb8dca058e3e7c7f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

LUCIOS FRANCE 20 ter rue Schnapper 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 assistée de Me Jean

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e9d934cdc6046d473b5173

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Jean-Baptiste GUERIN Mme Nathalie HUARD Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdd1a6e2b00d983fbed8b33

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Représenté par Me Jean-Baptiste Y... de l'AARPI OCEAN Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0575 Assisté à l'audience de Valérie Z..., avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01180

Cassation

23 novembre 2010

23 novembre 2010

Jean-Baptiste Y... de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi et à M.

Source officielle
CA

8e Chambre B

60323536dd015b6bb5bd21d8

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

D'AZUR, prise en la personne de son Directeur Général, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Régis DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON assistée de Me Jean-Baptiste

Source officielle