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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6973ab45cdc6046d4771ae3d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Derrière la violation des règles du jeu, ce sont les brutalités volontaires et les comportements dangereux et contraire à l'esprit du jeu qui sont seuls visés. 14.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123

Admin. suprême

2 avril 2026

2 avril 2026

Cette échelle va de 0 (absence de douleur) à 15 (douleur maximale). Le relevé des derniers score d’EDIN lors de l’examen de l’expert montre un score variant de 14 à 9.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2223310_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le jeune Arno H né le 15 juillet 2005 a chuté d'un toboggan et a été pris en charge à l'hôpital Necker le 1er septembre 2011.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a10b055cdc6046d479c121b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Au regard de son jeune âge au moment de l’accident c’est une somme de 30 000€ qui est réclamée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300880

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

les motifs des premiers juges et d'avoir en conséquence écarté les moyens de nullité soulevés par la société BREVIERE relativement au commandement de payer délivré le 5 avril 2006, d'avoir constaté le jeu

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001604_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

particulièrement tragique de la jeune C.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02424

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

cause réelle et sérieuse pour avoir tenu des propos à connotation ouvertement sexuelle lors d'une conversation téléphonique durant les heures de travail en présence d'un autre salarié à l'égard d'une jeune

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00456

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

[F] [D] était paradoxalement une limite et une gêne à la coopération, qu'il avait le sentiment d'avoir atteint un point où ses compétences ''ne peuvent plus aider ce jeune homme à grandir ni empêcher

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301921_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Elle soutient que : - elle n'a pas " délibérément donné un châtiment corporel à un usager " ; - son geste était un geste instinctif, faisant suite à la douleur ressentie après avoir reçu un coup de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01341

Cassation

6 octobre 2021

6 octobre 2021

La jeune femme, Mme [S] a indiqué que, rentrant d'une soirée au cours de laquelle elle avait consommé de l'alcool, elle a été accostée, dans la rue, par un inconnu qui, après lui avoir demandé une cigarette

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02923_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

B..., né en 1991, a été pris en charge aux urgences de l’Hôpital d’instruction des Armées (HIA) Laveran à Marseille le 7 décembre 2009 à 7 heures 20 en raison de « douleurs fosse lombaire irradiant vers

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

680c6bd08eda960fba78b27b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

raideurs du rachis, des douleurs musculaires déclenchées et aggravées par le froid et par le toucher, lesquelles douleurs sont permanentes et d'intensité estimée à 7/10.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303551_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Elle fait état de la présence d'espaces non sécurisés et inadaptés à l'accueil des très jeunes enfants, de l'existence de produits dangereux à la portée des enfants, de carences dans l'encadrement, l'accompagnement

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e9afdbcdc6046d47381ea6

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

- Recueillir les doléances de la victime en l'interrogeant sur les conditions d'apparition, l'importance des douleurs et de la gêne fonctionnelle et leurs conséquences.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02643_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le jeune F, alors âgé de 11 ans et résidant chez sa mère, a été examiné par un médecin de SOS Médecins le vendredi 18 octobre 2013 en raison de douleurs abdominales.

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742211f

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

prémenstruel des femmes,- Complexe Fer aussi présenté comme devant lutter contre les états de fatigue, de céphalées, prise de poids et gonflements,- Energie Plus s'analysant en deux acides aminés à prendre à jeun

Source officielle
CA

3e chambre

5fda19c9becf0f5db1f59405

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

La douleur persistant, elle a consulté Mme [N], ostéopathe.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210027

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

peut être facturée qu'une seule fois par intervention ; que la prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008258224

Admin. suprême

16 décembre 2005

16 décembre 2005

atteint à la suite de sa naissance au CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL DE LA ROCHE-SUR-YON, le 1er avril 1992 et, d'autre part, à leur verser respectivement une somme de 350 000 F en réparation de leur douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b2a3

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

dont elle fait état dans le poste qu' elle qualifie de préjudice juvénile ; * préjudice esthétique 4 / 7 : (importantes cicatrices cutanées) compte tenu du sexe de la victime et du jeune âge de la

Source officielle

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