Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rogniaux ; - les observations de Me Korn, substituant Me Margat pour M.

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Tocut ; - les observations de Me Korn, substituant Me Bazin, représentant Mme A... B....

X..., POITEVIN, TRIBEL, LOISEAU, GARCIA Z..., DRUENNE, CALMETTES, CIRIANI, KOHN, A...

comme date de naissance le 15 décembre 1985 ; que les pièces produites devant le Conseil d'Etat, notamment le rapport présenté comme émanant du département de radiologie de l'hôpital universitaire de Korle-Bu

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2023, la société GMD Paris 13, représentée par la Selarl Kohn et associés, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur

Koene (interrompu) 8 novembre 1990   W.P.A. Meijers       P.F.M. Aarts       H.P.C. Koene (suite) 13 novembre 1990   H.B. Corbijn       P.J.M.

    Kor., Pop., Kab. and Er. had been convicted of the attempt on O.K.’s life by the separate judgment of 28 June 2000. 53 .

    Non-violation de l’article 8 Koons c. Italie (requête n o 68183/01) Le requérant, Jeffrey Lynn Koons, est un ressortissant américain né en 1955 et résidant à New-York.

DB2M-W-B7J-D7CL Code : 5AA Etablissement public OPAC DE [Localité 1] ET [Localité 2] c/ [L] [V], [E] [M] copie certifiée conforme délivrée le 02/04/2026 à - Maître Myriam KORT

DB2M-W-B7J-D7KZ Code : 5AA Etablissement public OPAC DE [Localité 1] ET [Localité 2] c/ [N] [S] copie certifiée conforme délivrée le 02/04/2026 à - Maître Myriam KORT

DB2M-W-B7J-D3Q2 Code : 5AA Etablissement public OPAC DE, [Localité 1] ET, [Localité 2] c/, [V], [A] copie certifiée conforme délivrée le 06/01/2026 à - Maître Myriam KORT

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DB2M-W-B7J-D6CF Code : 5AA Etablissement public OPAC DE, [Localité 1] ET, [Localité 2] c/, [B], [L], [H] copie certifiée conforme délivrée le 06/01/2026 à - Maître Myriam KORT

DB2M-W-B7J-D6V7 Code : 5AA Etablissement public OPAC DE, [Localité 1] ET, [Localité 2] c/, [P], [Z], [B] copie certifiée conforme délivrée le 06/01/2026 à - Maître Myriam KORT

exactement comme la « SOCIETE GERLING KONZERN ALLGEMEINE VERSIECHERUNGS AKTIENGESELLSCHAFT, société de droit étranger ayant son siège 111 rue de Longchamp 75116 Paris et ayant son siège à VON WERTH STRASSE, KOLN

They shall provide vocational teaching for religious functionaries such as imams, hatips [readers of the Koran] and teachers of the Koran.

[T] [Y] né le 25 novembre 1997 à korbe centre, de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] assisté de Me Melina Quiroz-Nossin, avocat de permanence au barreau de Paris