consorts T... par acte du 12 septembre 2012 et grevées d'une servitude de passage au profit de la parcelle [...] , pour en faire fixer l'assiette et obtenir le rétablissement d'un passage de six mètres de large

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (juridiction de proximité de Chartres, 18 novembre 2014), que Mme [L] a acquis un matelas en latex

contraintes, -A titre subsidiaire : de constater l'inexigibilité des créances du dossier 230714 comme prescrites, de fixer la créance en principal à 1 219 euros et de lui accorder les délais les plus larges

se trouvait une terrasse en ciment non couverte de 8 mètres 23 sur 2 mètres 50; à cet ouvrage, les enquêteurs ont constaté qu'avait été adjoint un local en dur de 4 mètres de long sur 2 mètres de large

aucun autre salarié n'appartenait d'ailleurs à une organisation syndicale où n'avait manifesté la moindre velléité de voir mettre en place une institution représentative de leurs intérêts pourtant largement

portés à 49 440 euros par an, grâce à la réalisation de travaux en vue de la location d'une chambre supplémentaire et à la mise en location du garage en sous-sol et que ces revenus contribueraient largement

un contrat de fourniture de service ; qu'en estimant, en l'espèce, que « la clause attributive de compétence contenue dans les conditions générales de vente est rédigée dans des termes suffisamment larges

de la gravité des faits, pour certains de nature criminelle et tous commis sur mineurs de quinze ans, des nombreux recours et demandes d'actes formés par le demandeur qui, bien que légitimes, ont largement

régulièrement parvenue à ce service ou conservée par lui, postérieurement, en tout cas, à la réception de l'original de la lettre par son destinataire ; que cette photocopie de la copie paraît avoir été largement

Y..., il se déduit que ce dernier, qui était le représentant permanent de l'employeur avait un pouvoir d'embauche, une délégation de signature de son directeur régional et de larges fonctions d'encadrement

l'espèce ; qu'au demeurant, ne saurait être considéré comme ouvert à la circulation publique un chemin non carrossable, empierré, piétonnier qui se rétrécit d'un mètre cinquante à trente centimètres de large

X... était, non seulement "spécifique", mais encore "largement antérieur à son arrivée" ; que, de ce chef, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; 3 / que la référence à la déclaration

[S] a actualisé et étayé sa situation financière en appel en produisant divers documents justifiant de ses charges et dettes ; que les charges et dettes dont il était ainsi justifié obéraient largement

servitude, et que le chêne était planté à une distance de 5,90 mètres et l'amandier à 4,15 mètres par rapport à la clôture du fonds C131, la cour d'appel, qui a constaté que ces distances étaient largement

que, pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'un complément d'indemnité, le conseil de prud'hommes énonce que le mode de calcul de l'indemnité de licenciement utilisé par l'employeur est largement

As regards the definition of “public order and peace” within the meaning of the same provision, the Tbilisi City Court held that those concepts depended to a large extent on whether members of the public

Arsène Lang A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 octobre 1997, où étaient présents : M.

public et la signalisation lumineuses de la Ville de Paris, qu' à la suite d'un nouvel appel d'offre, ces marchés avaient été inclus dans un marché global portant sur des domaines d'interventions plus larges

ou curatif à l'égard des maladies humaines ; qu'en l'espèce, en jugeant que les produits Gayelord Hauser étaient des "médicaments par présentation", aux motifs qu'ils étaient censés "contribu(er) largement

vente volontaire ne présente pas de caractère obligatoire au simple motif que les débiteurs saisis ont remis leur titre de propriété, que la demande est tardive et que M. et Mme X... ont bénéficié de larges