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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137211bcd580146773f10b3
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON Y..., 2°) M. CAKIN A... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137211bcd580146773f10b4
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON X..., 2°) M. CAKIN Z... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137211dcd580146773f1197
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON X..., 2°) M. CAKIN Z... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137211dcd580146773f119f
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON X..., 2°) M. CAKIN Z... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7cbc
23 février 1993
23 février 1993
Françoise, demeurant Auberge de la Louvière, ... à Poses (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1990 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de M. X...
Source officiellesoc
613722f3cd58014677403a1c
25 novembre 1997
25 novembre 1997
Louison X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1997, où étaient présents : M.
Source officielleJugeContentieuxProtection
68d43fee6a4025c174c3ee2e
23 septembre 2025
23 septembre 2025
JUDICIAIRE de TARBES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU : 23 Septembre 2025, A l'audience publique du Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de TARBES du 23 Septembre 2025, présidée par LOUISON
Source officielleJugeContentieuxProtection
68ee9e0322996ce544827fe6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
JUDICIAIRE de TARBES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU : 14 Octobre 2025, A l'audience publique du Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de TARBES du 14 Octobre 2025, présidée par LOUISON
Source officielleJugeContentieuxProtection
68d43fef6a4025c174c3ee41
23 septembre 2025
23 septembre 2025
JUDICIAIRE de TARBES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU : 23 Septembre 2025, A l'audience publique du Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de TARBES du 23 Septembre 2025, présidée par LOUISON
Source officielleJugeContentieuxProtection
68f7d87077f30025a669a6bc
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JUDICIAIRE de TARBES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU : 21 Octobre 2025, A l'audience publique du Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de TARBES du 21 Octobre 2025, présidée par LOUISON
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007709772
28 mai 1986
28 mai 1986
de Rambouillet la somme de 386 653,13 F avec intérêts au taux légal à compter du 25 septembre 1979 en réparation des désordres survenus le 8 janvier 1979 à la toiture de l'annexe du gymnase de la Louvière
Source officielleCHAMBRE CIVILE
688c50417cf5497475e62321
31 juillet 2025
31 juillet 2025
En l'espèce il convient de lire : -de la page 4 à la page 7 en lieu et place de "la SELAS EGIDE" la locution "la SELAS EGIDE ès qualités de liquidateur de M [M] [L]" -et en particulier page 7 En
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000008068655
12 octobre 2001
12 octobre 2001
Louison X... Y... Z..., demeurant ... ; M. FOLLO Y...
Source officielleRETENTIONS
69ef1b36cdc6046d47afefe3
23 avril 2026
23 avril 2026
[N] [G] [E] né le 05 Juillet 1990 à [Localité 1] (ANGOLA) Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 2] Ayant pour conseil Me Nathalie LOUVIER, avocat au barreau de
Source officiellecomm
613722ffcd58014677404309
21 octobre 1997
21 octobre 1997
entourant en 1991-1992 son animateur "Arthur", présenté comme "le plus con de la bande FM", et celui, initié après le départ de cette vedette mais devant être bloqué en février 1994 par le CSA, intitulé "Lovin
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507943_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
A B de quitter les lieux, en évacuant dans un délai d'un mois le logement situé CAES Adoma Jolie Manon (chambre 231 A), 34 A rue Loubon, 13003 Marseille mis à disposition par l'association ADOMA ; 2
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90246
5 février 2013
5 février 2013
Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 14 Novembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 03 ARRÊT DU 05 Février 2013 APPELANT : Monsieur Dominique X... ... 53210 LOUVIGNE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2501974_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la délibération du 27 janvier 2025 par laquelle le conseil municipal de Louvigny
Source officielleciv2
61372113cd580146773f0c50
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON Y..., 2°) M. CAKIN A... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372113cd580146773f0c52
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON Y..., 2°) M. CAKIN B... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
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