CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723f5cd58014677410674
6 mars 2002
Madassa X..., demeurant ..., 3 / le syndicat CGT des agents de propreté de la région parisienne, Bourse du travail, dont le siège est 3, rue du ..., en cassation d'un même jugement rendu le 8 janvier
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-177246
30 août 2017
      Mr Islam GABAYEV 1989 Russian Elistanzhi, Chechen Republic   The applicant is the son of Ms Madina Gabayeva, who was born in 1956 and died during the attack.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03318
13 décembre 2017
A..., en dépit de son apparence physique conforme à celle d'un jeune homme de 23 ans, s'exprime de manière enfantine ne désignant pas sa mère autrement que par l'expression "ma maman" et se limitant à
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100503
9 septembre 2020
insaisissable individu que tout le monde s'accorde désormais à désigner comme le responsable et le bénéficiaire du huis clos de [...] » (Sud-Ouest 25 septembre 2003), que « de la même manière que sa maman
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04781
12 septembre 2007
la mariée, le même jour ; que, cependant, ces actes de violence ne pouvaient pas, compte tenu de la description qu'en fait Léa et la douleur qu'elle y a associé, ne pas provoquer des blessures que sa maman
Pôle 5 - Chambre 4
615e0d95c25a97f0381f4e1b
14 janvier 2015
superstars ' Ils t'ont payé des places ' Oh ouais mais grave là NRJ vous offre vos superstars préférées tout le temps NRJ t'offre tes places de concert Et c'est vous qui en profitez Merci MADONNA
Trib. de Commerce
69f32fafcdc6046d4712bf2c
29 avril 2026
présente affaire par assignation en date du 26 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 8 avril 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Patrick SPICA, Président, assisté de : Madama
61372653cd58014677424b18
5 mars 2003
. ; que Christophe J... avait dit lui avoir acheté cinq grammes d'héroïne par semaine d'octobre 1999 à mai 2000 ; que Mamar K... avait affirmé lui avoir acheté à trois reprises cinq grammes d'héroïne et
6ème chambre
69e87e33cdc6046d471bbf3e
8 janvier 2025
GARIEL François et Mme MADINIER-RITZAU Viviane, (Mme MADINIER-RITZAU Viviane étant juge chargé d'instruire l'affaire).
PCP JCP fond
67f6bbd8a9d5adc26061f3d9
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-joseph CARDONA Copie exécutoire délivrée le : à :Me Sandrine MADANI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG
3ème chambre
6a1977eecdc6046d475b953e
28 mai 2026
Délibéré par Monsieur Laurent Pitet, président du délibéré, Mesdames Isabelle Dalle et Viviane Madinier-Ritzau, (Mme MADINIER-RITZAU Viviane étant juge chargé d'instruire l'affaire).
Pôle 4 - Chambre 3
616372561cf28a447224dff2
6 mai 2010
Abderrazzak MADANI ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
10ème chambre
DTA_2204901_20221226
26 décembre 2022
La requérante établit par ailleurs exercer en qualité de commerçante au sein du marché de Madina à Conakry, dans l'enceinte duquel elle possède un emplacement depuis l'année 2001.
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme A
6137220dcd580146773f9d9b
26 janvier 1994
(Hauts-de-Seine), 20 / de Mme Madina V..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 21 / de Mme O...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0201DEC001103902
1 février 2005
He threw the driver's licence in Victor's face, shouting like a madman. - 'He would complain! Who are you?
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00951
30 mars 2016
[J], leur mamie et leur maman qui leur avaient dit de décrire les crimes en question ; que les faits de dénonciation mensongère de faits imaginaires sont donc établis à l'encontre de Mme [V] et que la
69ea55aecdc6046d474725df
22 janvier 2026
Délibéré par Monsieur Laurent Pitet, président du délibéré, Mesdames Viviane Madinier-Ritzau et Isabelle Dalle, (Mme DALLE Isabelle étant juge chargé d'instruire l'affaire).
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-156163
1 juillet 2015
la décision 69862/11 BRYSZ 15/01/2013 60621/11 DOROBEK 18/12/2012 45655/11 GASINSKI XII 18/12/2012 471/12 JAŁOWICZOR 17/09/2013 3519/12 JAWORSKI 18/12/2012 14247/12 KACZOROWSKI 11/12/2012 27562/12 MADEJA
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110982_20240418
18 avril 2024
B A, demeurant 25 boulevard Nelson Madiba Mandela à Cayenne (97300), ayant pour avocat Me Bidegainberry, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de prononcer
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02617
14 novembre 2017
José D... (« [ ] J'ai entendu des injures salope cougnia manman ou rentre chez toi ; la dame est alors sortie et m'a montré son bras en disant regardez ce qu'il m'a fait ; la dame était en train de travailler
Page 19 sur 45
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.