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885 résultats pour « MAADMnAAA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723f5cd58014677410674

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Madassa X..., demeurant ..., 3 / le syndicat CGT des agents de propreté de la région parisienne, Bourse du travail, dont le siège est 3, rue du ..., en cassation d'un même jugement rendu le 8 janvier

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-177246

Admin. suprême

30 août 2017

30 août 2017

      Mr Islam GABAYEV 1989 Russian Elistanzhi, Chechen Republic   The applicant is the son of Ms Madina Gabayeva, who was born in 1956 and died during the attack.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03318

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

A..., en dépit de son apparence physique conforme à celle d'un jeune homme de 23 ans, s'exprime de manière enfantine ne désignant pas sa mère autrement que par l'expression "ma maman" et se limitant à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100503

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

insaisissable individu que tout le monde s'accorde désormais à désigner comme le responsable et le bénéficiaire du huis clos de [...] » (Sud-Ouest 25 septembre 2003), que « de la même manière que sa maman

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04781

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

la mariée, le même jour ; que, cependant, ces actes de violence ne pouvaient pas, compte tenu de la description qu'en fait Léa et la douleur qu'elle y a associé, ne pas provoquer des blessures que sa maman

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d95c25a97f0381f4e1b

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

superstars ' Ils t'ont payé des places ' Oh ouais mais grave là NRJ vous offre vos superstars préférées tout le temps NRJ t'offre tes places de concert Et c'est vous qui en profitez Merci MADONNA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32fafcdc6046d4712bf2c

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

présente affaire par assignation en date du 26 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 8 avril 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Patrick SPICA, Président, assisté de : Madama

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b18

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

. ; que Christophe J... avait dit lui avoir acheté cinq grammes d'héroïne par semaine d'octobre 1999 à mai 2000 ; que Mamar K... avait affirmé lui avoir acheté à trois reprises cinq grammes d'héroïne et

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e87e33cdc6046d471bbf3e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

GARIEL François et Mme MADINIER-RITZAU Viviane, (Mme MADINIER-RITZAU Viviane étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67f6bbd8a9d5adc26061f3d9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-joseph CARDONA Copie exécutoire délivrée le : à :Me Sandrine MADANI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1977eecdc6046d475b953e

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Délibéré par Monsieur Laurent Pitet, président du délibéré, Mesdames Isabelle Dalle et Viviane Madinier-Ritzau, (Mme MADINIER-RITZAU Viviane étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

616372561cf28a447224dff2

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

Abderrazzak MADANI ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2204901_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

La requérante établit par ailleurs exercer en qualité de commerçante au sein du marché de Madina à Conakry, dans l'enceinte duquel elle possède un emplacement depuis l'année 2001.

Source officielle
CC

soc

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme A

6137220dcd580146773f9d9b

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

(Hauts-de-Seine), 20 / de Mme Madina V..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 21 / de Mme O...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0201DEC001103902

Admin. suprême

1 février 2005

1 février 2005

He threw the driver's licence in Victor's face, shouting like a madman. - 'He would complain! Who are you?

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00951

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

[J], leur mamie et leur maman qui leur avaient dit de décrire les crimes en question ; que les faits de dénonciation mensongère de faits imaginaires sont donc établis à l'encontre de Mme [V] et que la

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea55aecdc6046d474725df

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Délibéré par Monsieur Laurent Pitet, président du délibéré, Mesdames Viviane Madinier-Ritzau et Isabelle Dalle, (Mme DALLE Isabelle étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-156163

Admin. suprême

1 juillet 2015

1 juillet 2015

la décision 69862/11 BRYSZ 15/01/2013 60621/11 DOROBEK 18/12/2012 45655/11 GASINSKI XII 18/12/2012 471/12 JAŁOWICZOR 17/09/2013 3519/12 JAWORSKI 18/12/2012 14247/12 KACZOROWSKI 11/12/2012 27562/12 MADEJA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2110982_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

B A, demeurant 25 boulevard Nelson Madiba Mandela à Cayenne (97300), ayant pour avocat Me Bidegainberry, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de prononcer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02617

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

José D... (« [ ] J'ai entendu des injures salope cougnia manman ou rentre chez toi ; la dame est alors sortie et m'a montré son bras en disant regardez ce qu'il m'a fait ; la dame était en train de travailler

Source officielle

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