Jacques dit Z..., ou Y...

violation des articles 313-1 et suivants du Code pénal (405 du Code pénal ancien), 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacques

sur des preuves apportées aux débats ; qu'en l'espèce, en se bornant à affirmer, de façon vague, qu'il était établi qu'à l'heure (dix heures) de l'assemblée générale, Z... se trouvait au PLM Saint-Jacques

Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la société Y... et compagnie

Jacques X... et son épouse, Mme Danièle X..., ont été condamnés à payer à M.

Le 29 juillet 2004, Monsieur Jacques B... a adressé un courrier électronique à Martine X... contenant, en pièces jointes, une copie des courriers recommandés qui devaient lui être adressés le 30 juillet

Paul, Aloyse, Martin et Joseph X..., ensemble, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne MM.

par : - LA SOCIETE MGI, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques

A..., C..., F..., Z..., X..., Jacques D..., Senselme, Gautier, Capoulade, Bonodeau, Conseillers, M.

Pyrénées-Atlantiques), Les Eaux Bonnes (Miellerie de la Montage Verte), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1986 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Michel Jacques

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 8641.951 au n° 86-41.953 formés par : 1°/ Monsieur Jacques B..., demeurant à Naintre (Vienne), Le Bouchot Marin

JANVIER 2025 Affaire : RC CREATION (SAS) RG : 2024005624 PC : 41223263 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 janvier 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Jean-Jacques X...

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

Jacques de X... en partage de la succession ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Martin, Commissaire du gouvernement ; Sur les droits en principal : Considérant que la société à responsabilité limitée "JACQUES VAL", qui exploite à Montpellier et à Agde (Hérault) un fonds de commerce

Jean-Jacques s'est prévalue de sa qualité de fonctionnaire originaire de la Martinique pour obtenir le bénéfice de congés administratifs en 1974 et de congés bonifiés en 1979, 1982 et 1985 ; qu'elle a,

Jean-Jacques, prévenu et partie civile - Y...