José Roussalino, James Roussalino, Sabrina Breuiller, Gino Bayron, Paul Winterstein, Isac Duharte, Anna Boutore, Genna Mercier, Marie Mercier, Marie-José Mercier, Louise Boutore, Priscillia Roussalino

d'inscription au répertoire général : 07/04631 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Octobre 2006 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG no 04/1429 APPELANTS Mademoiselle Marie-José

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

composée de : Madame Caroline CHICLET, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller Monsieur Thierry CARLIER, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José

PERCHERON, présidente et Madame Marie-Suzanne PIERRARD, conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José FRANCO, Conseillère, chargée du rapport.

Jacques René Marcel Y..., Mme Danièle Marie José A...épouse Y...

Simon X..., 2°/ Mme Marie-José Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (8e chambre C), au profit : 1°/ de la Caisse

dossier COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral de Madame Catherine BONNAN-GARÇON, l'affaire a été débattue le 6 février 2008, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-José

assistée de Dorothée MARCINEK, greffière, saisie de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 23/01493 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V4S7 du rôle général, opposant: Madame [E] [T] épouse [W] née le 20 mai

Jacques CHAPAND, demeurant Ecole du Centre à Saint-Marcellin (38160) ; - n° 117 066, présentée par Mme Simone S..., demeurant ... ; - n° 117 067, présentée par Mme Marie-José F..., demeurant ... ; - n°

Du 05 juillet 2024 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 24/00608 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZDJR Société ENEAL C/ [C] [W] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me Marie-José

Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Joséphine H, demeurant ... à Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Odette E, demeurant ... à Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Julie F, demeurant ... à Clohars-Carnoët (29360) ; Mme Marie-José

(Bouches-du-Rhône), 2°/ Marie-José X..., l'Horizon, 27/33 avenue P.

Marie-José B..., ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Subway, domicilié en cette qualité ..., 9 / de la société Flag, dont le siège est ... de la Bretonnerie, 75004 Paris

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Arrêt no 13/00294 --------------- RG No 13/01109 ------------------ Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de THIONVILLE 21 Mars 2013 11/0468 AD

Jacques X..., demeurant L'Aire Coucadis, 83830 Bargemon, 2°/ Mme Marie-José X..., née Y..., demeurant L'Aire Coucadis, 83830 Bargemon, en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1994 par le tribunal