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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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SALON D'HONNEUR
69a3ee29cdc6046d471e6a62
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 2] 02 registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 562 024 422 (Maître Aksel DORUK, MELTEM AVOCATS, Avocat au barreau de Paris) (Maître Mathieu LE ROLLE, Avocat au barreau de Marseille
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14f
14 avril 2009
14 avril 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleChambre 1
DTA_2303189_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier-Renard, substituant Me de Zolt, représentant la communauté de communes Cœur du Pays-Haut. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2307074_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
En premier lieu, l'arrêté attaqué a été signé par Pierre Mathieu, qui bénéficiait, par un arrêté n° 2023-00059 du 23 janvier 2023 régulièrement publié le même jour au recueil des actes administratifs spécial
Source officielleCH1 Référés
69fd082fcdc6046d47fa814b
1 avril 2026
1 avril 2026
BARBIER, Président, juge des référés assisté de N.BETIT, cadre greffier placé, lors des débats et du prononcé Le 01 Avril 2026 N° RG 26/00107 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I3V4 DEMANDERESSE Madame [F]
Source officielle1re chambre civile
64a7afc93bcaf505db6964ff
4 juillet 2023
4 juillet 2023
tribunal judiciaire de Dijon - RG : 18/01146 APPELANTE : Madame [R] [J] née le 01 Avril 1967 à [Localité 7] (Maroc) domiciliée : [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Clémence MATHIEU
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0130JUD001022603
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Code de bonne conduite en matière électorale 33.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86012
6 mai 2002
6 mai 2002
MAHIEUX, Président de Chambre, M.
Source officiellePS ctx protection soc 3
65b163f9b9f94e984650cf19
24 janvier 2024
24 janvier 2024
CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde
Source officielle10ème chambre
DTA_2300541_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Par une requête enregistrée le 11 janvier 2023 sous le numéro 2300541, Mme A C, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l'enfant G E B, représentée par Me Mahieu, demande au tribunal
Source officielleChambre 1-7
6973afe6cdc6046d4772a924
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BR ASSOCIES représentée par Maître [C] [K] et/ou Maître [P] [G], demeurant et domiciliées [Adresse 4]., demeurant [Adresse 7] représentée par Me Karine DABOT RAMBOURG de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6431069328558704f52e6af6
7 avril 2023
7 avril 2023
VOODOO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 792 483 307 représentée par Me Matthieu
Source officiellecr
61372561cd5801467741d32c
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Barry Omar, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL D'OISE, composée conformément aux dispositions de l'article 698-6 du Code de procédure pénale, en date du 26 janvier 1996, qui, pour infractions
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa91
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02624
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Mathieu Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Q..., domiciliée [...], 3°/ à Mme R..., épouse S..., domiciliée [...], 4°/ à Mme Z...
Source officielleChambre 1
DTA_2201389_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
une interdiction de retour sur le territoire français d'une durée de dix-huit mois ; 2°) de mettre à la charge de " l'Office français de l'immigration et de l'intégration le versement à la société Barber
Source officielle7ème Chambre Cabinet A
67f5739abbf04ef7857bd34f
8 avril 2025
8 avril 2025
1 EX Me Mahieddine BENDAOUD [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS, Mme Odeline DI ZAZZO, juge aux affaires familiales, assistée de Mme Mathilde
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69c38f4dcdc6046d47dd62a5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A cette audience, les sociétés KEPAX SA et KEPAX FRANCE SAS se présentent et, à la barre, maintiennent les termes de leur demande.
Source officielle1ère chambre
DTA_2503558_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
A... se borne à produire une promesse d’embauche, un formulaire d’autorisation de travail pour un emploi de coiffeur-barbier et à soutenir que ce poste n’a pu être pourvu.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf72
1 avril 2008
1 avril 2008
née le 05 juin 1953 à VALLADOLID (ESPAGNE), de nationalité française ... 95170 DEUIL LA BARRE représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, avoué - No du dossier 20070636 assistée
Source officiellePage 19 sur 54
Barbershop Matthieu
30/06/2026
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MATTHIEU BARBEREAU
12/04/2026
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BARBEZ, Matthieu, Olivier, Nicolas, BARBEZ
11/11/2025
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BARBET, Matthieu, Jean, Claude, BARBET
11/04/2025
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MATTHIEU BARBEREAU
29/01/2025
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