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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b7b
1 avril 1999
1 avril 1999
GROUPE CONCORDE, a partiellement indemnisé la société MALET AZOULAY établie à RUNGIS, mentionné comme réceptionnaire au connaissement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
15 mai 2007
représentée par la SCP MALET Gilles AA... représenté par la SCP MALET Pierre BB... représenté par la SCP MALET Marie Thérèse BB...
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006750
13 juillet 2007
13 juillet 2007
son appel tendant à l'annulation du jugement du 5 novembre 1997 du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, a déchargé l'association Entraide Universitaire, venant aux droits de l'association Le Mazel
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdbe6eed2c327078b2a9657
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Le 26 juillet 2016, la société Mazel a régulièrement relevé appel du jugement.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60194
22 février 2024
22 février 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-19.158 Demandeur(s) : la société Spie Batignolles Malet Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur
Source officielle2ème Chambre
6618cf047935f50008be41cb
11 avril 2024
11 avril 2024
dont elle demande la démolition, juger que la société SEMAC ne subit aucun trouble du voisinage qui proviendrait de la construction des deux mazots, juger que la démolition des mazots est impossible
Source officielleciv1
60794b8b9ba5988459c435e6
17 juin 1986
17 juin 1986
X... et Mlle Z... ont constitué une société à responsabilité limitée dénommée " Cabinet Mallet-Dab ", ayant le même objet social que la société Etude Dab et son siège à la même adresse ; que le capital
Source officielle4eme Chambre Section 2
68e892fef271a402af33b7ea
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[U] [X] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 9 octobre 2006 en qualité de chauffeur de camion par la SA Entreprise Malet devenue ensuite la SA SPIE Batignolles Malet
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e2656d26d0f8b57c03
26 avril 2023
26 avril 2023
Par acte du 22 mars 2021, la SA Spie Batignolles Malet (anciennement SA Entreprise Malet) a déclaré former appel du jugement en désignant la SCI Favarel en qualité de partie intimée et en indiquant que
Source officielleciv2
61372410cd58014677411bfa
20 novembre 2003
20 novembre 2003
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet
Source officiellecomm
6079d3589ba5988459c587cd
18 mars 1997
18 mars 1997
Attendu, selon l'arrêt critiqué, que, liée à la banque Sofirec par une convention d'affacturage, la société Sotemac a cédé à celle-ci, avec subrogation, différentes factures sur la société Malet, soit,
Source officielleciv2
613723a9cd5801467740ca6a
18 janvier 2001
18 janvier 2001
FS-D du 28 septembre 2000 sur le pourvoi n° C 98-19.668 dans une affaire opposant : - la société civile immobilière (SCI) ..., dont le siège est ..., à : - la société Clinique chirurgicale Marzet
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2407012_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2025, la commune de Saint-Mamet conclut au rejet de la requête.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02051_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Spie Batignolles Malet, venant aux droits de la société Entreprise Malet, mandataire du groupement composé des sociétés
Source officielle3ème chambre
DTA_2001928_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Sur la fin de non-recevoir opposée par la société Maret et Associés : 3.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303273_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
D à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Mazeas renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Mazeas la somme de 1 200 euros en application
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008214594
30 mai 2005
30 mai 2005
Conseil d'Etat, présentée pour le CABINET VEZZONI ET ASSOCIES, dont le siège est 631 Le Corbusier, boulevard Michelet à Marseille (13000), la SOCIETE OTH MEDITERRANEE, dont le siège est ... et le CABINET MAZET
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303015_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
aménagement urbain, notamment en matière d’habitat, qu’elle est identifiée comme secteur à vocation principale d’habitat, qui s’inscrit dans l’orientation d’aménagement et de programmation (OAP) secteur 2 Le Mazet
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105750_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
B, professeur des écoles et directeur de l'école élémentaire publique Le Mazet à Fos-sur-Mer, demande l'annulation de l'arrêté du 31 mars 2021 par lequel le directeur académique des services de l'éducation
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007618644
23 mars 1984
23 mars 1984
MAZELLE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, DONT LE SIEGE EST : ANGLE RUE HAUTE SEILLE ET RUE GRANDE ARMEE A METZ MOSELLE , REPRESENTEE PAR SON GERANT EN EXERCICE, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT
Source officiellePage 19 sur 441