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1 592 résultats pour « NICOLAS Guillaume »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497645.20250418

Admin. suprême

18 avril 2025

18 avril 2025

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et Mme Liza Bellulo, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 avril 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497158.20250418

Admin. suprême

18 avril 2025

18 avril 2025

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et Mme Liza Bellulo, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 avril 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6621650bc8ec436236deb38f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[X] [K] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Nicolas CHAIGNEAU de la SELARL CPNC Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0230 DEFENDERESSE S.C.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e80d44cdc6046d47136704

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

et par Me Grégory DE MOULINS BEAUFORT [Adresse 8] ASSM MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 9] 72030 LE MANS CEDEX 9 comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 10] et par Me Guillaume

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d1327ecdc6046d471af771

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

social est [Adresse 4] Partie défenderesse : assistée de la SELARL [Localité 2] NEIGE représentée par Maître Sylvie NEIGE, avocat et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson - Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d135bccdc6046d471b32e0

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

social est [Adresse 4] Partie défenderesse : assistée de la SELARL [Localité 2] NEIGE représentée par Maître Sylvie NEIGE, avocat et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson - Maître Guillaume

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2123695_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la Ville de Paris, à la société Ginger Deleo, à la société Premys, à Guillaume Bourgueil et Nicolas Rouleau, à la société CET ingénierie, à la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfab

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Chez Monsieur Z... ... 69003 LYON 03 représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour INTIMÉE : Madame Laurette Y... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d471

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Nicolas X...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

S.A. LA COIFFEc/S.P

66177db1e5d80f0008c2e8d8

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

TEMPLIER & ASSOCIES Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Pascal GUILLAUME la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65849136e41137cbf9fc8543

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

CREDIT LYONNAIS domiciliée : chez Direction Immobilier Automates Logistique Sécurité [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Nicole-Marie POIRIER GALIBERT de l’ASSOCIATION POIRIER

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e0acdc6046d47d1982f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDEUR : * SAS Easymile Management Company, [Adresse 1] représentée par Maître Guillaume BOYER-FORTANIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de Toulouse, [Adresse 2]. Comparante.

Source officielle
CA

Service des Référés

64ed8a671750dbd9693ff42d

Appel

28 août 2023

28 août 2023

personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Mickael LOVERA, avocat au barreau de VALENCE substituant Me Guillaume

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TCOM

Trib. de Commerce

69caa0f9cdc6046d4785b8a8

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

et Maître, [X], [M] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 15 avril 2025 par requête L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 23 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Nicole

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f2e86cdc6046d477437d5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] - RCS [Localité 2] 497498808 Partie demanderesse : comparant par Me Sarah SALESSE membre de la SELAS LEGICOOP, Avocat (C1884) substituant Me Nicolas

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007689986

Admin. suprême

4 juillet 1986

4 juillet 1986

Arnoult, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Nicolay, avocat de M. X..., - les conclusions de M. E.

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TCOM

3ème chambre

69e809cbcdc6046d47133218

Commerce

12 novembre 2025

12 novembre 2025

comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 7] et par Me Sylvie NEIGE [Adresse 8] SDE EUKOR CAR CARRIERS INC [Adresse 9] comparant par Me Denis GANTELME [Adresse 10] et par Me BRAJEUX Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9356d

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Représentés par Maître Pierre GUILLAUMA de la S.C.P.

Source officielle
TJ

JLD

69581ef775782d5f06967b74

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME RÉGNIER Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [W] [T] né le 24 janvier 2007 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement en soins

Source officielle
TJ

JLD

668447ab8bcff606d9c5d0ee

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME RÉGNIER Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [U] [S] né le 22 juillet 2002 à [Localité 3] (LIBYE) [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement

Source officielle