CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 160 résultats pour « Nathalie CHRISTOPHE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372222cd580146773fa7fe

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

Lydia C..., 4 ) Mme Nathalie X..., épouse F... et son époux Patrice F..., demeurant à Saint-Etienne de Vics (Gironde), 5 ) M. Daniel K..., et son épouse née Roche, demeurant ...

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008242012

Admin. suprême

10 novembre 2006

10 novembre 2006

Christophe B, à Mme Nathalie C et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire.

Source officielle
CA

Rétentions

68806c8dbf1211186fbec969

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

3] (BANGLADESH) de nationalité Bangladaise retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christopher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a388

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Nathalie épouse A..., B... EPOUSE C... Lydie Sylvette, LE JOURNAL SUD OUEST, E... Nadège Liliane, F... Nicole et D...

Source officielle
TCOM

.

69c92d51cdc6046d4766cf29

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69c9346ccdc6046d47675098

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69c934c7cdc6046d476756a3

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b769d6cdc6046d47cf8b0e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b7738bcdc6046d47d026af

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69c919bbcdc6046d4764ebcc

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01569

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Christophe Y..., - Mme Stéphanie C..., épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Lucas D..., - Mme Corinne X..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01570

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Christophe Y..., - Mme Stéphanie D..., épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Lucas E..., - Mme Corinne X..., - M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2db97cdc6046d476c9ffb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Greffier d'audience lors des débats et du prononcé : Madame Nathalie OBERT La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2e974cdc6046d476db506

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Greffier d'audience lors des débats et du prononcé : Madame Nathalie OBERT La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b94c73cdc6046d47f7c7c9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Greffier d'audience lors des débats et du prononcé : Madame Nathalie OBERT La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008088673

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

Jean-Pierre Q..., Jules H..., Gabriel B..., Georges U..., Yves T..., Patrick E..., Roger C..., Carmelo X..., Cyril L..., Eric F..., Christophe A..., à Mmes Carmela N...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4ec383a880008fd07a3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

nomination d'un administrateur provisoire Décision attaquée : n° 23/55005 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 07 Septembre 2023 Appelante : Madame [H] [T] épouse [N], représentée par Me Nathan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6360ca793c369c7f74996fb3

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Annick PRIGENT, Présidente de la chambre 5.5 Madame Nathalie RENARD, Président de chambre Madame

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b3aefcdc6046d471722c9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Madame [L] [Q], agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE SARL [I] ENTREPRISE NETTOYAGE, sise [Adresse 2] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4f59cdc6046d47b5004f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Adresse 1] Représenté par Monsieur [J] [I], agissant sur pouvoir, […] DEFENDERESSE SASU WAYUWEB, sise [Adresse 2] Comparaissant, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

Source officielle

Page 19 sur 108

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC130 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

DUBUS, Nathalie, brigitte, Crendal, Christophe

SIREN 393282579Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Suivant acte sous seing privé en date à LILLE du 21 mai 2026 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement d'ARRAS le 27 mai 2026 dossier 2026 00011711, référence 6204P 2026 A 00655

10/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

Dubus, Nathalie Brigitte, Crendal, Christophe

SIREN 527973069Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

04/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

LE TRIPORTEUR, Graf, Christophe, Nathalie

SIREN 943323337Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte sous seing privé du 16-06-2025 enregistré au SDE de Lille le 19-06-2025 Dossier 2025 00018883 référence 5914P61 2025 A 03258. Domicile des anciens propriétaires: 34 rue Florimond Houdart 59870 Tilloy lez Marchiennes. Siège social du nouveau propriétaire: 1 avenue du Maréchal Leclerc 59130 Lambersart. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

09/07/2025

Voir →

Ventes et cessions

HENRIC, Christophe, Yves, Claude, GRIMAUD, Nathalie

SIREN 753577238Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort. Acte en date du 30/07/2024 enregistré au SDE de GRASSE le 01/08/2024 sous le numéro Dossier 2024 00012421 Référence 0604P62 2024 A 02211 Adresse de l'ancien propriétaire: Impasse Saint-Joseph Route Nationale 202 06670 Castagniers, Adresse du nouveau propriétaire: 351 Chemin De la Terehentine 06510 Carros

25/08/2024

Voir →

Ventes et cessions

BAZILE, LEROY, Hervé, Christophe, Nathalie

SIREN 809385560Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Acte sous seing privé en date du 14/03/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de Perpignan 1 210€ le 15/03/2024, Dossier 2024 00014517. Référence : 6604P01 2024A00742. Adresse de l'ancien propriétaire : 57 Avenue de la Madeleine 66330 CABESTANY. Adresse du nouveau propriétaire : Route de Saint-Nazaire 66140 CANET-EN-ROUSSILLON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

02/04/2024

Voir →