CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722becd58014677400e8f
5 novembre 1996
sans domicile connu, 8°/ Mme Simone E..., demeurant Ferme du Crane Bosses, 45390 Puiseaux, et actuellement sans domicile connu, 9°/ Mme Marie-Jeanne F..., demeurant à Alger (Algérie), 10°/ Mme Odile
Cour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd5
12 septembre 2011
née le 29 Juin 1935 à SAINT-ETIENNE (42000) Chez Madame Odile Y... ... 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michèle FREDIERE, avocat
Chambre Civile
64cc95340fec5dd96933f9b9
31 juillet 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Pôle 4 - Chambre 10
69fd77d6cdc6046d470378cf
7 mai 2026
Sur la dépréciation de la valeur du véhicule et les frais de crédit M.
Reconduite à la frontière
DTA_2507077_20251007
7 octobre 2025
Odigie et mentionne les principaux éléments relatifs à sa situation personnelle et familiale. Par suite, cette décision est suffisamment motivée.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b5898502b828318c4e23d
26 octobre 2023
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme
CHAMBRE 7 SECTION 2
5fd9a1e8999b0c94f4f6d7d1
19 décembre 2019
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christelle EVRARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Odile GREVIN, président de chambre Djamela CHERFI, conseiller Marc MENET, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
6253c929bd3db21cbdd87745
5 avril 2005
SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me FORTUNET, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Francis Z... 49 ROUTE DU CLOS DU BOIS 50220 PRECEY N'ayant constitué avoué assigné à personne Madame Odile
6253c98dbd3db21cbdd88a13
5 octobre 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame MARZI Odile CONSEILLER : Madame ROUVIERE Marie-Josèphe CONSEILLER : Monsieur LATAPIE Gilles GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Jacqueline BALDI, Greffier
6253ccfbbd3db21cbdd91e94
15 janvier 2015
.-74320 SEVRIER représentée par Me Emilie BONNIN-BERARD, avocat au barreau de CREUSE Madame Odile Y... épouse E...
613720b9cd580146773eddc0
20 décembre 1988
(Essonne), 8°/ de Madame Odile I... épouse CHATAIN, demeurant ..., 9°/ de Monsieur Maurice I..., demeurant ... de Reneins (Rhône), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui
6451facf48616ed0f8cd4ede
2 mai 2023
Me Emilie CHRISTIAN substituant Me Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 21 DEBATS : A l'audience publique du 14 Février 2023 devant Mme Odile
63b7cc8b6b63637c907b78ce
5 janvier 2023
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise
4e Chambre B
6162678612fe6a3e85a6c843
12 décembre 2013
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
2e chambre 2e section
60367fb75b95b223579652d0
15 octobre 2015
estime être un intermédiaire entre les différentes valeurs fournies par son époux ».
3ème CHAMBRE FAMILLE
631834260876004f131a5e4e
6 septembre 2022
[L], a évalué l'ensemble immobilier situé à [Localité 10] à 210.000 euros et sa valeur locative à 982,35 euros.
6448c0775ca6d8d0f8ef67ad
25 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD Conseillère, et Mme Cybèle
6253cbb6bd3db21cbdd8e123
26 février 2010
X... ... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Erick VALERE 108, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Monsieur Jean-Joseph X... ... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Erick VALERE
1ère Chambre
616307ff5a67331bacec3c65
24 janvier 2012
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JANVIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, entendu en son rapport Madame Odile
6253ca85bd3db21cbdd8b424
3 avril 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame ROUVIERE Marie- Josèphe CONSEILLER : Madame Christine SOUCIET CONSEILLER : Madame LEGRAND Odile 2 GREFFIER D'AUDIENCE : Madame
Page 19 sur 77