N 546 Voie du GPMM N 545 Voie du GPMM FOS-SUR-MER N 544 Voie du GPMM FOS-SUR-MER 13 D 28 D 570n GRAVESON D 571 CHATEAURENARD 13 D 952 D 96 JOUQUES Limite département 13/83 SAINT-PAUL-LES-DURANCE

LEGIARTI000030251597

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œuvre du ballon, sa préparation et la gestion du vol ; - le gonflage, le dégonflage ainsi que le repli et le rangement de divers éléments ; - la montée, la descente ; - le décollage et la montée initiale (insertion dans la masse d'air) ; - la tenue de paliers

Article Annexe

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Objet du contrôle : - présence de la preuve de dépôt de la déclaration ; - vérification des volumes maximaux au regard des volumes déclarés ; - vérification que les volumes maximaux sont inférieurs aux paliers supérieurs du régime déclaratif tel que défini

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

Si l'établissement constate que les mesures prévues n'ont pas été mises en œuvre ou ne l'ont pas été d'une manière à satisfaire l'objectif qui lui était assigné, il s'engage à mettre en place toute action visant à pallier ces manquements.

LEGIARTI000051471596

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02674) ; Sainte-Croix (02675) ; Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02676) ; Saint-Eugène (02677) ; Sainte-Geneviève (02678) ; Saint-Gengoulph (02679) ; Saint-Gobert (02681) ; Saint-Mard (02682) ; Saint-Martin-Rivière (02683) ; Saint-Michel (02684) ; Saint-Paul-aux-Bois

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

dans la 1re circonscription ; 13e arrondissement municipal ; partie du 14e arrondissement municipal située à l'est d'une ligne définie par les voies ci-après, à partir de la limite du 3e arrondissement municipal : rue des Frères-Cubbedu, boulevard Paul-Arène

Article Annexe I

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82, fax : + 33 (0)2-33-32-10-16, Siren/Siret : 186100012 00019 CCI de Caen, 1, rue René-Cassin, Saint-Contest, 14911 Caen Cedex, téléphone : + 33 (0)2-31-54-54-54, fax : + 33 (0)2-31-54-40-80 CCI de Flers, Argentan, aérodrome de Flers-Saint-Paul

Article B

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Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing, ou maladie de Kaincope, ou maladie du Cap Saint-Paul). Végétaux et semences da cocotiers, palmiers. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Odontoglossum Ring spot Virus.

LEGIARTI000050672734

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_ZG_81_001 LACAZE (ST MICHEL LEON) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saint Michel Leon 2 660381 6299048 2020_LOT1_ZG_81_001_S1_bis 1 Saint Michel Leon 3 660370 6298923 Saint Michel Leon 4 660475 6298972 Las Bordes 659665 6298864 Saint Paul

Article Annexe B

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Impatiens necrotic spot virus (virus nécrotique de l'impatiens) ; Lettuce mosaïc virus ; Maïze Streak virus ; Mancha annular ; Mycoplasme du Grassy Shoot ; Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul

LEGIARTI000049484177

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Hautes-Pyrénées Saint-Paul Séismes 17/04/2023 17/04/2023 Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : Hautes-Pyrénées Sost Inondations par remontée de nappe phréatique 09/12/2021 11/12/2021 La remontée

Article Annexe I

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S5 2 Dispositif de guidage et de protection X Systèmes de guidage du balancier annulaire X Formes des pivots et paliers X Fonctionnement des amortisseurs de chocs X Suspensions du pendule S5

Article Annexe I

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Alpes-Maritimes Saint-André-de-la-Roche 6 Alpes-Maritimes Saint-Blaise 6 Alpes-Maritimes Saint-Jeannet 6 Alpes-Maritimes Saint-Laurent-du-Var 6 Alpes-Maritimes Saint-Martin-du-Var 6 Alpes-Maritimes Saint-Paul-de-Vence

Article Annexe 2

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Saint-Etienne-d'Orthe ; 40258 Sainte-Foy ; 40259 Saint-Gein ; 40264 Saint-Jean-de-Marsacq ; 40266 Saint-Julien-en-Born ; 40269 Saint-Lon-les-Mines ; 40274 Saint-Martin-d'Oney ; 40275 Saint-Maurice-sur-Adour ; 40280 Saint-Perdon ; 40283 Saint-Vincent-de-Paul

Article Annexe I

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Objet du contrôle : -vérification de la quantité maximale au regard de la quantité déclarée ; -vérification que la quantité maximale est inférieure au palier supérieur du régime déclaratif tel que défini à l'annexe de l'article R. 511-9 du code de l'environnement

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets, engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes " vis à billes " ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

LEGIARTI000050672742

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ZN_73_02 Saint-Thibaut de Couz BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Ratières 920916 6491762 2021_LOT3_ZN_73_02_S1 1 Les Simons 921124 6492437 Les Gencourt 921097 6492698 2022_01_73-08 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2021_LOT3_ZN_73_04 Saint Paul

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Depuis se source sur le territoire de la commune de Gouy-en-Ternois, jusqu'à la limite de salure des eaux au droit de l'église d'Enocq, sur le territoire des communes de Bréxent-Enocq, et de LaCalotterie.

Article 3

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Des dispositions appropriées, notamment une réserve d’eau, seront prévues pour pallier, pendant une durée considérée comme suffisante, l’indisponibilité éventuelle de la source froide des différentes tranches et pour assurer l’évacuation de la chaleur

Article 3

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