à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez GREFFIER LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mélanie Roussel COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Déborah Bohée, présidente de chambre Pauline

, demeurant [Adresse 1] [N] [A] épouse [S] née le 17 Janvier 1973 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Assistante de direction, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Pauline

Par des mémoires en défense enregistrés le 6 septembre 2024, le 7 mai 2025 et le 12 juin 2025, la société PS IMMOPRO, représentée par l’AARPI Carbone Avocats, conclut, dans le dernier état de ses écritures

#Paul Edwin Hoyer i Carine Smets protiv Komisije Europskih zajednica.#Odluka o troškovima.#Spojeni predmeti T-43/91 DEPE, T-44/91 DEPE, T-51/91 DEPE i T-52/91 DEPE.

Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30     31387/16 21/04/2016 (12 requérants) Patrizia MIOLA 1961 Francesca AMICO 1971 Comasia BARNABA 1971 Donatella CARBOTTI 1972 Maria Idria CARBOTTI 1968 Vita CARONE

  Romualdo COPPOLARO 1958   Giancarlo COPPOLECCHIA 1971   Francesca CORINTI 1970   Antonio CORNACCHIA 1973   Rocco COTRUVO 1960   Vincenzo DE PAOLA 1969   Elia DE PAULIS

» ; « Association qui permet au [L] de rouler carrosse, de se la faire belle, de se friser avec le pognon de la [7] qui lui accorde, pour chaque projet, des avances en compte courant qu'il a parfois du

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Décembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - Section Encadrement chambre 3 - RG n° F18/09281 APPELANT Monsieur [E] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Carine

à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez GREFFIER LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mélanie Roussel COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Déborah Bohée, présidente de chambre Pauline

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Cardon et Messias conseillers, sans mentionner la composition lors du délibéré et indique que la décision a été lue par M.

Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, substituée par Me Philippe Lefevre, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 17 décembre 2025 tenue par Carole

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Philippe PASSANANTE de la SELARL NUMA AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pauline

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.