CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

16 661 résultats pour « Pierre Didier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_22TL21990_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Béatrice X... épouse Z... de sa demande de dommages intérêtsc/Didier Y

6253cc04bd3db21cbdd8eda2

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Didier Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b114

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Didier A... " son licenciement pour faute grave ", la lettre du 14 octobre 2005 exprime à M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02165_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or s'est opposé à cette demande par un arrêté du 19 janvier 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89990

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

L'examen du contenu des courriers de la société MATMUT (pièces 7 et 17 de l'appelant, 29, 39 de l'intimée) et de ceux de Didier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895fd

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

"Didier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912c4

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Monsieur Michel X... demande à ce que soient réduits les honoraires monsieur Didier Y.... A l'audience, l'expert, monsieur Didier Y... affirme qu'il semble que la saisine est régulière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2209956_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 11 août 2022, la société Ducreux Didier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2302847_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 août 2023, la commune de Saint-Didier-de-Formans, représentée par Me Defaux, avocate, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007697058

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

Didier X..., demeurant ... de Ballon à Aubagne 13400 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement en date du 21 mars 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f160c7dd80c1cf3c4ac

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Tony Didier à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466407.20231113

Admin. suprême

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, par deux arrêtés du 19 janvier et du 17 mars 2015, le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or s'est opposé aux déclarations préalables successivement

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdc5e862fcb278259c0866c

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Didier et Alain X... et Mme L...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a1fc102cdc6046d47ea4522

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

DU 02 JUIN 2026 N° 2026/ 240 N° RG 25/14679 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNRL [I] [O] C/ [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206970_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par une décision du 17 mai 2022, le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or s'est opposé à cette déclaration préalable.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60354da469dd9776bacee67a

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

Considérant que l'oeuvre DIDI, figurant sur l'album intitulé [G] commercialisé par la société UNIVERSAL et interprété par monsieur [G] [M] [Y] [Z] dit [J] [Z], déposée par lui à la SACEM le 3 mars 1992

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306669_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

L’entreprise Didier Massol a déposé une offre sur ces deux lots.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300912

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

dont le siège est [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 30 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Saint-Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd45

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Pierre Z... décédé le 25 / 10 / 1996 ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b1d

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Didier X...

Source officielle

Page 19 sur 834

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 300 résultats

Journal officiel
Radiations

PIERRON, Mathias, Pierre, Didier

SIREN 933799587Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

26/07/2026

Voir →

Radiations

HERENT, Pierre, Didier, René, HERENT

SIREN 102804986Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

23/07/2026

Voir →

Créations

CHAPELOT, Pierre, Didier, Daniel, Roger

SIREN 107465080Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/07/2026

Voir →

Créations

MOUILLER, Didier Pierre

SIREN 398651281Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

22/07/2026

Voir →

Radiations

DEVIS, Didier Pierre-Jacques Abel

SIREN 341922904Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

21/07/2026

Voir →