CodexAI
AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500739_20251125
25 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
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Reconduite à la frontière
DTA_2405607_20250108
8 janvier 2025
5e Section - 4e Chambre
DTA_2112901_20231215
15 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 juin 2021, Mme B A, représentée par Me Pierre Emmannuel Guidet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 avril 2021 par laquelle
Sociale B salle 2
69fc273fcdc6046d47e26983
30 avril 2026
[1] [Localité 2] Me [W] [J] en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL [1] [Adresse 4], [Localité 4] Représentés par Me Catherine CAMUS, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Pierre-Emmanuel
69fc2756cdc6046d47e26f07
[1] [Localité 2] Me [C] [A] en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL [1] [Adresse 4], [Localité 4] Représentés par Me Catherine CAMUS, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Pierre-Emmanuel
1ère chambre civile A
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3 août 2023
[D] [S] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 9] (AIN) [Adresse 7] [Localité 3] Société [R] DANSE ACADEMIE SERVICES [Adresse 7] [Localité 3] Représentés par la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL
Chambre A - Commerciale
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4 avril 2023
2202483, et Me Eric BOHBOT, avocat plaidant au barreau de VERSAILLES INTIMEE : Madame [L] [E] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pierre-emmanuel
Chambre 1-4
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26 janvier 2023
BRICE-TREHIN Me Pierre-emmanuel DEMARCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 06 Septembre 2018 enregistré au répertoire général sous le
Chbre Sociale Prud'Hommes
69fd7f26cdc6046d470457cc
7 mai 2026
Prud'hommes - Formation paritaire de BONNEVILLE en date du 16 Septembre 2024, RG F 23/00086 Appelante Mme [Y] [Z] née le 13 Mars 1981 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Pierre
2ème chambre 2ème section
67f6bbbba9d5adc26061efb1
9 avril 2025
352J-W-B7J-C65FB N° MINUTE : Assignation du : 28 Avril 2022 JUGEMENT EN OMISSION DE STATUER rendu le 09 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [F] [D] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Maître Pierre-Emmanuel
4ème chambre 1ère section
67ec2faedd062d9f810e165f
1 avril 2025
DÉFENDEURS S.A. [16] [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Héloïse SLAKTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire L248 Monsieur [Z] [F] [K] [G] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Pierre-Emmanuel
3e chambre sociale
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18 mai 2022
Représentant : Me Jean-Denis CLERMONT substituant Me Julien ASTRUC, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-Emmanuel
Service des référés
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24 avril 2024
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Pierre-emmanuel TROUVIN de la SARL CABINET TROUVIN, avocats au barreau de PARIS - #A0354 DÉBATS A l’audience
CHAMBRE SOCIALE B
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22 janvier 2016
[Adresse 3] [Adresse 4] comparant en personne, assisté de Me Romuald PALAO, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉE : SASP JL BOURG BASKET [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Pierre
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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23 mai 2013
BORDEAUX CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Pierre-Emmanuel
Chambre 3-1
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4 juillet 2023
GENERALI IARD Représentée par Me Laurence BOZZI, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Pierre-Emmanuel PLANCHON, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.
6162a745f901d4f689722e99
16 mai 2013
INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Pierre-Emmanuel
69fc2706cdc6046d47e25b2b
[1] [Localité 2] Me [S] [Y] en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL [1] [Adresse 4], [Localité 4] Représentés par Me Catherine CAMUS, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Pierre-Emmanuel
69fc275bcdc6046d47e2706f
[1] [Localité 2] Me [U] [K] en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL [1] [Adresse 4], [Localité 4] Représentés par Me Catherine CAMUS, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Pierre-Emmanuel
Chambre 1-2
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12 mai 2022
personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurence BOZZI de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Pierre