AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'assemblée de la section commerce du conseil de prud'hommes d'Aix en Provence a procédé le

Z... et Roland X... en rescision pour lésion ; Sur le premier moyen pris en ses quatre branches, ci-après annexé : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 février 2006

Martin, Plan du Castellet, 83330 Le Castellet, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société Assurances générales

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Clémence Y..., demeurant ... (5ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la société Secia industrie, anciennement dénommée "Européenne

Erick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Art et publicité, société à responsabilité

Attendu que, pour les motifs exposés dans ce mémoire et qui sont pris de la violation des articles L. 122-14-2, L. 122-14-3 et L. 122-45 du Code du travail, Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

moral ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches tel qu'il est exposé au mémoire ampliatif et reproduit en annexe : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt confirmatif attaquée (Aix-en-Provence

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association ADAPEI du Var, dont le siège est La Bastide, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Charlyne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

X..., désigné par ordonnance du 14 mars 2001 en qualité d'administrateur d'un immeuble indivis entre les consorts Y..., fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 27 février 2003) d'avoir

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gaspard, dont le siège est rue Alphonse Terroir, 59584 Marly, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Domenico Z..., demeurant Via Garibbe 3/9 Scala B, 18100 Vallecrosia, Imperia (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17eme chambre sociale),

nom collectif Transports Garcin, dont le siège est quartier La Moutte à Châteauneuf-lès-Martigues (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Georges X..., 2 / Mme Marie-Antoinette X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre, Section B), au profit de la société

X..., marié sous le régime de la séparation de biens, fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 novembre 1998) d'avoir fixé la créance de son épouse envers lui à la somme de quatre millions de

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence