dont le siège est à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre), au profit : 1 / de la société Provence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Provençale, société anonyme, dont le

X..., qui était entré au service de la société Provençale de Photogravure en 1957, a été licencié le 3 décembre 1997, pour motif économique ; Attendu que la société Provençale de Photogravure fait grief

provençale.

marseillais à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 août 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1 / M.

X..., membre de l'association Groupe des pêcheurs provençaux et plaisanciers, a assigné celle-ci en annulation de la décision prise le 20 juin 1995 par le conseil d'administration de renouveler à son encontre

qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la lettre de change adressée par le service financier de la société Fim mentionnait en qualité de tiré "Fimotel Ivry", domiciliée à la Banque Populaire Provençale

relative à des pratiques mises en oeuvre par le groupe La Provence (anciennement dénommé Le Provençal) dans le secteur de la publicité dans la presse quotidienne régionale à Marseille

) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de M.

domiciliés [...] , 3°/ la société Minouche, société civile immobilière, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° K 19-20.831 contre l'arrêt rendu le 6 juin 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

H..., ès qualités, et la société L'Immobilière provençale en annulation de la promesse de vente et en restitution de l'acompte ; que la société L'Immobilière provençale a appelé en garantie son assureur

Z..., Les Cabassols, 13770 Venelles, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit : 1 / de l'ASSEDIC des

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN- PROVENCE, 5 ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 1an avec sursis

pourvoi formé par : - LA CONFEDERATION NATIONALE DES SOCIETES DE PROTECTION DES ANIMAUX DE FRANCE ET DES PAYS D'EXPRESSION FRANCAISE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE

OLYMPIA SCI PROVENCALE C/ [F] [M] épouse [T] [O] [M] Épouse [N] SAS SOCIETE PROVENCALE DE GERANCE CINEMATOGRAPHIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE

d'un arrêt rendu le 2 novembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), au profit de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bernard Z..., demeurant à Marignane (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Provençale, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation