Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER

(Alfred, Jean, Serge), à M. XP... (Jacques, Jean, Claude), à M. XZ... (Marcel, Jean, Louis), à M. R... (Michel, Gaston, Charles), à M. N... (Roger, Maurice, Victor, Ernest), à M. A...

Didier I..., demeurant Saint-Saulve (Nord), ..., 6°/ de M. Bernard C..., demeurant à Valenciennes (Nord), ..., 7/ de M. Jacques X..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., 8°/ de M.

Serge M..., à M. Albert N..., à M. Axel J..., à Mme Marie-Claude F..., à M. Eric T..., à M. Dominique XW..., à M. Jean-Marcel O..., à M. Christian U..., à Mme Marie-Laurence Y..., à M.

Didier XC..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 22°) M. Serge A..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 23°) M. Jean-Marie V..., demeurant ... à Avion (Pas-de-Calais), 24°) M.

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre Philippe X..., Laurent Y..., Pascal Z..., Pascal A..., Cédric B..., Didier

Didier M..., demeurant à Barzac, Mégantel, 3°/ Mme Christine X..., demeurant à Mende, résidence Aubrac, 4°/ M.

Serge A..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 5 / Mme Eleonore B..., demeurant ... (Val-de-Marne), 6 / M.

Serge Huc, demeurant 3, impasse Jean Calas, 34500 Béziers, 30 / de M. Patrick Jeay, demeurant rue Petit et Grand Bailly, 34370 Maraussan, 31 / de M.

Didier XZ... domicilié en cette qualité audit siège ; l'ASSOCIATION "VIET XE... B... ST BARTHELEMY" dont le siège est ... (bât.

Didier YQ..., 30°) M. Jéromine ZA..., 31°) M. Gilles XA..., 32°) Mme Francine R..., 33°) Mme Marie-Claire XS..., 34°) M. Jean-Jacques YM..., 35°) Mme YA...

Didier Y..., demeurant à Usson du Poitou (Vienne), La Bourdière, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1°/ de M.

ET DIDIER, CONSEILLERS ; ATTENDU, DES LORS QUE LE GRIEF TIRE DU DEFAUT DE REPRISE DES CONCLUSIONS MANQUE PAR LE FAIT QUI LUI SERT DE BASE ; QUE LES CRITIQUES VISANT LES ENONCIATIONS DE L'ARRET RELATIVES

Vin sur Vin a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 8 février 2016 par lequel le maire de Beauvoisin (Gard) lui a refusé un permis de construire des serres

Monsieur André, Bernard, Adrien A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de cessionnaire des droits successifs de Madame Estelle D... épouse Z..., 2°/ Madame X..., Jacqueline, Camille SERRE

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Alsace -Lorraine, dont le siège est ... de Serbie

Didier J..., demeurant Cedex 657, Linars, 16730 Fléac, 26°/ de M. Dominique K..., demeurant ..., 27°/ de M. Christophe N..., demeurant ..., 28°/ de M. P...

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de