AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6708c034445a086e2bcede55
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Pierre yves WOLOCH de la SCP SOREL, avocat au barreau D'orleans
Source officielle2ème chambre
68fb977f11af6ba0065f3976
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LE JARDIN DE FLORINE C/ Marc LERAY Notifiée le 1 ccc par LS à la SARL LE JARDIN DE FLORINE 1 ccc par LS à Me Marc LERAY 1 ccc à Me SOREL 1ccc à Me
Source officiellecomm
Donne défautc/Mme X
61372131cd580146773f1bef
17 juillet 1990
17 juillet 1990
(Pyrénées-Orientales), 5°) La société anonyme Soretex Ascenseurs, dont le siège est BP 126 à Angers (Maine-et-Loire), 6°) La Compagnie générale des eaux, dont le siège est ...
Source officiellesoc
613722eccd58014677403443
22 mai 1997
22 mai 1997
Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1994 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société Soretex, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051341954
21 février 2025
21 février 2025
ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) FORMATION AU SEIN DE SOREGIES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046084499
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Accord sur la durée et l'organisation collective du temps de travail au sein de l'UES SOREGIES SERGIES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051529806
11 avril 2025
11 avril 2025
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail au sein de la société Hotel restaurant de La Sorelle
Source officielle10/ 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007716039
19 février 1988
19 février 1988
tribunal administratif d'Amiens a rejeté sa demande tendant à ce que la ville de Compiègne soit condamnée à lui rembourser la somme de 761 095,82 F versée par la banque pour le compte de la société Sores
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049157571
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Accord sur les mesures salariales 2024 et sur la mise en place d'une prime de partage de la valeur (PPV) au sein de SOREGIES
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00127_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
, d'autre part, les bâtiments Soret et Goche ; - la méconnaissance de l'article UA 10.1.1 du règlement du PLU concernant la hauteur maximale des bâtiments Ogereau et Soret ; - la méconnaissance des
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038408148
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'interventions chez des clients ou sur chantiers pour le personnel de l'entreprise SOREEL (cadres et non cadres)
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00008
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Poitiers, 23 janvier 2007) qu'aux termes d'un accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail conclu le 9 juin 1999 au sein de la régie d'électricité de la Vienne, devenue la société EML Soregies
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84ff7
31 janvier 2000
31 janvier 2000
X... ) Maître A S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ CAISSE REGIONALE B S.C.P BOYER LESCAT MERLE CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85554
14 février 2001
14 février 2001
DU 14 FEVRIER 2001 ARRET N° 50 Répertoire N° 2000/01197 Deuxième Chambre Première Section MG 02/03/2000 TGI MONTAUBAN BRUNET SA A S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS
Source officielleCour d'Appel
ébouté les consorts Y... de leur action récursoirec/Maître Z
6253c891bd3db21cbdd85a78
22 octobre 2001
22 octobre 2001
S.C.P SOREL DESSART SOREL Z.../ S.A.F.E.R. B S.C.P NIDECKER PRIEU Monsieur Z... S.C.P RIVES PODESTA Monsieur D A... avoué constitué CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b7a
19 novembre 2001
19 novembre 2001
COMMUNE A S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ Epoux Y... Me DE LAMY CONFIRMATION PARTIELLE GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866ed
10 mars 2003
10 mars 2003
Z... 100 % du 22/05/2002 S.C.P NIDECKER PRIEU C/ SA B S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI Cie C S.C.P SOREL DESSART SOREL CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b3
3 avril 2006
3 avril 2006
SERNY Yolande X... divorcée Y... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Olivier BENOIT représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Joseph Y... représenté par Me Bernard DE LAMY REFORMATION Grosse
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aab2
5 février 2008
5 février 2008
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE TRESORERIE DE SAINT GIRONS RECETTE PERCEPTION DE SAINT GIRONS représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART CENTRE DES IMPOTS DE SAINT GIRONS SERVICE IMPOTS DES
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac53
22 mars 2007
22 mars 2007
représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL réformation Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ***
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