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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre civile
S.N.C. SAINT ROCH 40c/S.A
6683043bd7288dcb2a05e4ee
1 juillet 2024
SAINT ROCH 40 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocats au
4ème Chambre civile
679a9136e9a46d1f5a765f01
13 janvier 2025
au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSES: Société SAGEC MEDITERRANEE - S.A.S. représentée par son dirigeant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Jean-marc SZEPETOWSKI
2ème Chambre
DTA_2305592_20250116
16 janvier 2025
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 novembre 2023 et 4 juillet 2024, la société par actions simplifiée Sefitec, prise en la personne de son président, représentée par Me Szepetowski
4ème Chambre
DTA_2401781_20250205
5 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 avril et 10 octobre 2024, la société en nom collectif Marignan Côte d'Azur, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal
1ère Chambre Civile
6786df7cdf5b5c7d10cabfad
14 janvier 2025
domicilié es qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 45] représentée par la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant, et par Me Jean Marc SZEPETOWSKI
DTA_2501699_20251105
5 novembre 2025
. ; Par deux mémoires en défense, enregistrés les 15 mai et 18 juillet 2025, dont le second n’a pas été communiqué, la société Cogedim Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet
DTA_2504191_20251105
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 juillet 2025, la société Cogedim Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des requérants
DTA_2406199_20251105
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 février 2025, la société en nom collectif (SNC) Cogedim Méditerranée, représentée par Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000
DTA_2202757_20230412
12 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2022, la société civile coopérative de vente (SCCV) Cap Eden, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de
7ème chambre
DTA_2112029_20221024
24 octobre 2022
Par des mémoires enregistrés le 9 février 2022 et le 10 mars 2022, la société AIC Île-de-France, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme
DTA_1905407_20230322
22 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 novembre 2020 et 12 février 2021, Mme A C, représentée par Me Szepetowski, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire
DTA_2406827_20251105
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 février 2025, la société Cogedim Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des requérants
4e Chambre B
61628ccc293034a8c342f6d5
4 juillet 2013
née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 2] (Suisse), demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
DTA_2200728_20230301
1 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mars 2022, la société Beach, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge du requérant
DTA_2303126_20240718
18 juillet 2024
en défense, enregistrés les 20 juillet 2023, 21 juillet 2023 et 19 octobre 2023, la société en nom collectif Marignan Immobilier, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Szepetowski
DTA_2301990_20250425
25 avril 2025
défense, enregistré le 23 mai 2023, et un mémoire non communiqué enregistré le 14 octobre 2024, la SCI Domaine des B, prise en la personne de son représentant légal en exercice et représentée par Me Szepetowski
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c290
22 mai 2008
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Avril 2008
1ère Chambre A
60346c3d645a535a95f35ad0
13 décembre 2016
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
DTA_2200575_20221214
14 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2022, la société SAGEC Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la charge
DTA_2200576_20221214
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2022, la société SAGEC Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit
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