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388 résultats pour « Szepetowsli-Polirsztok »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

S.N.C. SAINT ROCH 40c/S.A

6683043bd7288dcb2a05e4ee

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SAINT ROCH 40 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocats au

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9136e9a46d1f5a765f01

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSES: Société SAGEC MEDITERRANEE - S.A.S. représentée par son dirigeant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Jean-marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305592_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 novembre 2023 et 4 juillet 2024, la société par actions simplifiée Sefitec, prise en la personne de son président, représentée par Me Szepetowski

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401781_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 avril et 10 octobre 2024, la société en nom collectif Marignan Côte d'Azur, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6786df7cdf5b5c7d10cabfad

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

domicilié es qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 45] représentée par la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant, et par Me Jean Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2501699_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

. ; Par deux mémoires en défense, enregistrés les 15 mai et 18 juillet 2025, dont le second n’a pas été communiqué, la société Cogedim Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2504191_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 juillet 2025, la société Cogedim Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des requérants

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406199_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 février 2025, la société en nom collectif (SNC) Cogedim Méditerranée, représentée par Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202757_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2022, la société civile coopérative de vente (SCCV) Cap Eden, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2112029_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Par des mémoires enregistrés le 9 février 2022 et le 10 mars 2022, la société AIC Île-de-France, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1905407_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 novembre 2020 et 12 février 2021, Mme A C, représentée par Me Szepetowski, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406827_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 février 2025, la société Cogedim Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des requérants

Source officielle
CA

4e Chambre B

61628ccc293034a8c342f6d5

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 2] (Suisse), demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200728_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mars 2022, la société Beach, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge du requérant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303126_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

en défense, enregistrés les 20 juillet 2023, 21 juillet 2023 et 19 octobre 2023, la société en nom collectif Marignan Immobilier, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Szepetowski

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301990_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

défense, enregistré le 23 mai 2023, et un mémoire non communiqué enregistré le 14 octobre 2024, la SCI Domaine des B, prise en la personne de son représentant légal en exercice et représentée par Me Szepetowski

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c290

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Avril 2008

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60346c3d645a535a95f35ad0

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200575_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2022, la société SAGEC Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200576_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2022, la société SAGEC Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit

Source officielle

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