Codes de loi français

Article L44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 03

L'autorité peut préciser les mesures que les opérateurs mettent en œuvre pour interrompre l'acheminement des appels et des messages émis au départ de leurs réseaux, transitant à travers ceux-ci ou terminés sur ceux-ci qui ne respectent pas cette interdiction

Article Annexe II b

Le module 8, à l'exception des situations d'urgence, noté sur 3 points est évalué à travers la mise en œuvre de la démarche d'approche par le risque.

Article Annexe

La réalité de l'aire culturelle concernée, tout autant que sa dimension imaginaire à travers littérature, arts, traditions et légendes, sont des domaines permettant d'ouvrir l'enfant et l'adolescent à des différences fécondes indispensables à la formation

Article Français

Ils sont sensibilisés à la notion de genre à travers la distinction entre dominante du récit (roman ou nouvelle) et dominante du dialogue (théâtre).

Article ANNEXE

Boult. 70086 Bourbévelle. 70088 Bourguignon-lès-la-Charité. 70089 Bourguignon-lès-Morey. 70090 Boursières. 70091 Bousseraucourt. 70095 Breurey-lès-Faverney. 70096 Brevilliers. 70102 Brussey. 70105 Bucey-lès-Traves

Article Annexe (suite)

Conscients des difficultés actuelles de mise en oeuvre du BDK, les partenaires ont mis en place un groupe de travail visant à optimiser son fonctionnement à travers la simplification des circuits, une concertation préalable avec les prescripteurs et une

Article Annexe (suite)

Le geste Les sources et les supports de son étude se situent plutôt dans : Le rythme L'étude du rythme à travers les œuvres programmées, les pratiques et les documents, vise : L'espace Les œuvres présentées au cours de la programmation

Article Annexe préambule

Ainsi retrouvera-t-on certaines des compétences ci-dessous exposées de nouveau au titre des autres parties du programme : - écouter les autres, pratiquer l'écoute intérieure de courts extraits ; - isoler au travers d'écoutes répétées les éléments musicaux

Article Annexe

La société participe aux actions en faveur de l'éducation au développement durable, notamment à travers les programmes des différents services de communication audiovisuelle qu'elle propose, afin de promouvoir les valeurs d'une nécessaire prise de conscience

LEGIARTI000027993579

. - Contexte de l'action IDEFI a vocation à compléter l'effort entrepris à travers les appels à projets issus des actions Idex et Labex ainsi qu'à travers les autres appels à projets des investissements d'avenir consacrés aux centres d'excellence en recherche

Article Annexe

Le titulaire s'engage également à mener ou poursuivre activement les missions complémentaires suivantes : - il favorise la prévention "amont" de la production de déchets d'emballages ménagers auprès de ses entreprises cocontractantes au travers de l'écoconception

LEGIARTI000050482562

Elle participe aux actions en faveur de l'éducation au développement durable, notamment à travers les différents programmes proposés.

Article Annexe

On aborde l'analyse du film en comparant le récit en image et le récit écrit (par exemple à travers une adaptation à l'écran d'une œuvre littéraire ou l'étude d'un scénario).

Article Annexe II

Relever ces défis passe par le développement des exploitations dans les zones rurales et leur maintien dans les zones à fortes contraintes naturelles ou spécifiques à travers une revalorisation de l'indemnité compensatoire de handicap naturel (ICHN),

Article ANNEXE

La notion de qualité de vie reçoit désormais une traduction opérationnelle dans le domaine de la santé au travers des altérations fonctionnelles appréciées par l'évaluation subjective de la santé par chacun des individus touchés. 3.1.4.

LEGIARTI000051595415

intervenantes afin d'assurer la bonne mise en œuvre du projet de travaux et la résolution des difficultés techniques éventuellement constatées lors de la pose du matériel par les entreprises d'exécution d'ouvrage ; 3° Une aide à la réception des travaux au travers

Article Annexe I (suite)

- de documents et de dossiers ; - d'information fournies, à collecter et à traiter ; - Perception correcte de la position des acteurs et de leurs attentes - Respect de l'image de l'entreprise au travers de la communication - Adopter une présentation

Article Annexe IV

Deuxième partie : un travail personnel écrit noté sur 7 points Ce travail permet d'évaluer la maîtrise de quelques compétences du programme à travers la rédaction d'un document de deux pages au maximum par le candidat.

Article Annexe I

Lors de l'essai, le dispositif ne doit pas entrer dans un état de déblocage ; b) L'échantillon d'haleine doit être appliqué au dispositif respectivement trois fois par succion par l'embout buccal, au travers du dispositif.