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8 609 résultats pour « Thierry PEYRONNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2214402_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré présentée par M. D a été enregistrée le 30 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 19 sur 431

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CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896db

Appel

2 août 2007

2 août 2007

WAGRAM, Catherine X..., Elisabeth X..., Christian X... tant en leurs noms personnels qu'ès qualités d'héritiers de Jean-François X..., ainsi que Thierry Y... et Aude A... épouse Y... à payer à la S.A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR00245

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 10 juin 2008, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, l'a condamné à 15 000 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf15

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 24 janvier 1992 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de viol, a rejeté sa demande de mise

Source officielle
CC

civ2

61372288cd580146773fe1df

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Thierry X..., demeurant Daufage, à Chasserades (Lozère), en cassation d'un jugement rendu le 19 avril 1995 par le tribunal d'instance de Marvejols, en matière électorale, au profit de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301591_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Harang, rapporteur public, - et les observations de Me Langlet, représentant la communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007653788

Admin. suprême

24 mars 1978

24 mars 1978

LOUIS , DEMEURANT A DIZY MARNE , ..., AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE DE TUTEUR ET D'ADMINISTRATEUR DE SON X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100134

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Thierry X..., de sorte que le tribunal se heurte à une difficulté pour identifier les oeuvres de M. Thierry X... et les oeuvres pour lesquelles plusieurs personnes sont intervenues.

Source officielle
CC

soc

6079b2029ba5988459c551a7

Cassation

3 février 1972

3 février 1972

COLLECTIVITE, A ETE INVITE A CHOISIR ENTRE SON LICENCIEMENT ET UN POSTE DE VENDEUR, A COMPTER DU 1ER JANVIER 1969, AU MOTIF QUE LE LANCEMENT DE LA MESURE INDUSTRIELLE, A LA SUITE DE LA FUSION DES GROUPES THIERY

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Thierry X

613720f2cd580146773efb8a

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

Thierry, demeurant à Mont Saint Aignan (Seine-Maritime) ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422308

Cassation

7 novembre 2000

7 novembre 2000

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 décembre 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001525_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Ces fautes médicales sont de nature à engager la responsabilité du centre hospitalier de Château-Thierry.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab0c

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Au vu de son secteur d'activité, M Thierry X... résidait à Drulingen.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d9

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Thierry Y... et aucune pièce de la procédure ne fait apparaître une cause d'irrecevabilité que la cour se devrait de relever d'office.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01872

Cassation

27 mars 2008

27 mars 2008

Thierry, - Y...

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CA

Avis

CADA:20227265

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

opposé par le ministre de la justice à sa demande de communication par voie numérique d'une copie des images vidéo des violences pratiquées sur son client incarcéré au centre pénitentiaire de Château-Thierry

Source officielle
CC

cr

61372626cd5801467742354f

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2001, qui après annulation du jugement rejetant sa requête en rectification d'erreur matérielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb4

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Thierry, de Z... Patrick, de A...

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6809c9371f1ed98b447f436e

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

La société Guiocheau Thierry a formé opposition à cette ordonnance.

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TCOM

Procédures Collectives

69dc78dacdc6046d470cea69

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

AINSI JUGE APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur Thierry CHRIQUI, président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle