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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
18° chambre 2ème section
68e88ba43ea43407b9fbc7de
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Samuel PALLIER de l’EURL SAMUEL PALLIER SARL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0628 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Lucie FONTANELLA, Vice-présidente assistée de Madame Vanessa
Source officielle18° chambre 2ème section
68e88bba3ea43407b9fbce19
8 octobre 2025
8 octobre 2025
RENAUD de la SELARL RENAUD - ROUSTAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0139 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sabine FORESTIER, Vice-présidente assistée de Madame Vanessa
Source officielleTPRX JCP
68ecddf90da7cb996dbb6b16
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[W], demeurant [Adresse 2] Assistée de Me Virginie LEONARD, avocat au barreau de HAUTE-SAONE DÉFENDEUR(S) : Monsieur [U] [K], demeurant [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : VIGNEAUX Vanessa
Source officielleJAF CAB 3
662a8722c8a1343b8cd51318
23 avril 2024
23 avril 2024
barreau de Saint-Denis de la Réunion EN DÉFENSE : Monsieur [D] [N] [T] [J] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 9] ([Localité 7]) [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 5] représenté par Maître Vanessa
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02240_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Par une décision du 1er septembre 2025, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l’article R. 222-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a29
1 septembre 2014
1 septembre 2014
C/ Mme Vanessa Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b8
3 septembre 2008
3 septembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 03 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 01726 Vanessa X...
Source officielleTPX MLJ CG FOND
69694590cdc6046d4770e316
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2026 aux heures d'ouverture au public
Source officielleTrib. de Commerce
69c565bccdc6046d470e9215
7 janvier 2026
7 janvier 2026
cause a été entendue à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Brigitte SIVERA, Président, - Madame Florence LOMBARD, Juge, - Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés de : - Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69c565eacdc6046d470e9627
7 janvier 2026
7 janvier 2026
cause a été entendue à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Brigitte SIVERA, Président, - Madame Florence LOMBARD, Juge, - Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés de : - Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69c565ffcdc6046d470e9789
7 janvier 2026
7 janvier 2026
cause a été entendue à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Brigitte SIVERA, Président, - Madame Florence LOMBARD, Juge, - Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés de : - Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69c56613cdc6046d470ea080
7 janvier 2026
7 janvier 2026
cause a été entendue à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Brigitte SIVERA, Président, - Madame Florence LOMBARD, Juge, - Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés de : - Madame Vanessa
Source officielleSaisies immobilières
673f8818d88ba22ff74f9a67
25 janvier 2024
25 janvier 2024
des articles R311-9 et R322-60 du code des procédures civiles d’exécution ; CRÉANCIER POURSUIVANT Société POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAL D OISE [Adresse 6] [Localité 14] représentée par Me Vanessa
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301391
8 décembre 2016
8 décembre 2016
T..., domicilié [...] , 5°/ à la société Vanessa, société civile immobilière, dont le siège est [...] , représentée par son syndic, M. W... T..., 6°/ à Mme P...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201034
18 juin 2009
18 juin 2009
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir réformé le jugement entrepris et fixé le montant de la contribution de Madame A... à l'entretien de sa fille Vanessa, à compter du prononcé de l'arrêt, à 300
Source officielle2ème chambre section A
677e163bdbb9bd42de09fbe2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[R], [P], [C] [Z], représenté par Me Vanessa CREMADES de la SELARL CREMADES, avocat au barreau d'AVIGNON, représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, Mme [F],
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd0
22 janvier 2014
22 janvier 2014
né le 22 Octobre 2004 à Bastia représenté par son administrateur ad hoc Madame Vanessa Y... ... 20405 BASTIA CEDEX ayant pour avocat Me Céline PIANELLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007721471
6 mai 1988
6 mai 1988
Article 2 : La demande présentée par la société Vanesse devant le tribunal administratif de Lille est rejetée.
Source officiellecomm
61372167cd580146773f3749
3 janvier 1991
3 janvier 1991
social est à Armentières (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de la société anonyme Industrial valves company vannes
Source officiellesoc
613724c7cd580146774184a9
15 novembre 2006
15 novembre 2006
X..., Y... et de Mmes Délia Z..., Vanessa Z... et A... au titre des repos compensateurs et congés payés afférents, l'arrêt, après avoir retenu que l'intégralité du temps de présence des salariés constituait
Source officiellePage 19 sur 224