Yannick GUGUEN ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M. et Mme Y... X... Z.../ Anne-Marie A... X.D. épouse L.

des grilles 2018 telles que revalorisées par l'arrêt à intervenir, - une revalorisation de 1% pour 2020, sur la base du cumul des grilles 2018 et 2019 telles que revalorisées par l'arrêt à intervenir

Yannick X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yannick C..., demeurant ... (3ème), agissant ès qualités de syndic à la liquidation des biens du

Yannick C..., demeurant ..., à La Roche-sur-Yon (Vendée), 3°) de M.

Yannick Y..., mandataire-liquidateur, pris ès qualités de représentant des créanciers, nommé liquidateur de la liquidation judiciaire de la Société immobilière de transactions et d'investissements, demeurant

Yannick Z..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA X...

Yannick Z..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Impressions Roy, 2 / de l'AGS de Paris, dont le siège est ..., 3 / du CGEA Ile-de-France

Yannick X..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 3 / Mlle Incarnation Y..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 4 / Mme Paulette Z..., demeurant ... à Saint-Beauzire (Puy-de-Dôme), 5 / M.

Yannick X..., demeurant ..., Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis (La-Réunion) (chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Yannick Y..., demeurant 1, place des Rosiers, 29290 Saint-Renan, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1996 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre sociale), au profit de M.

Yannick Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 3e chambre, en date du 25 novembre 2011, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 15 avril 2008, n° 07. 84-487), dans la procédure

EXPRO, JCP DE BEZIERS N° RG 17/01996 APPELANTS : Monsieur [E] [X] né le 17 Mars 1969 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Danielle THEBAUD, conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick

dire des déclarations de Monsieur le bâtonnier Denis Y... aux termes desquelles il aurait déclaré qu'en cas d'élection de Maître Renaud X... il quitterait le Conseil de l'Ordre », la seconde de Maître Yannick

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE CASTELJALOUX S.D.T.C., Maître Yannick GUGUEN RG N : 00/00677 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix sept Octobre deux

C/ Maître Yannick GUGUEN SCI LA GARRIGOTTE RG N : 00/00016 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre juillet deux mille deux, par Monsieur LOUISET, Conseiller

sans ambiguïté que l'UNSA-CMB utilise le nom d'UNSA-ARKADE dans sa communication auprès des salariés ; que dans tous les cas, l'adresse est la même et il s'agit du même Secrétaire Régional, Monsieur Yannick