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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501804_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Zerdoud, conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500560_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Délibéré après l'audience du19 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301082_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Délibéré après l'audience du14 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201564_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Délibéré après l'audience du 10 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501004_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Ines Zerdoud, conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400110_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Délibéré après l'audience du14 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400170_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Délibéré après l'audience du 6 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401363_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501122_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Saffour, greffière d'audience : - le rapport de Mme Zerdoud, - les observations de Me Muscatelli, avocat de la SARL immobilière

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501131_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300596_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Délibéré après l'audience du14 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203542_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

C A, représenté par Me Zenou, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 22 avril 2022 par lequel le préfet de l'Isère a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a assorti ce refus d'une obligation

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e4342d338c20d30f78

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/02619 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YRNM AFFAIRE : Mme [I] [N] [Y] [Z]-[E] et consorts [Z]-[E]; Madame [U] [H] [S] [L] [Z](Me Sarah ZENOU

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500369_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Le rapport de Mme Zerdoud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500590_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 28 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300961_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Délibéré après l'audience du 10 avril 2026 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301572_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200912_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200839_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Délibéré après l'audience du 14 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400394_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Délibéré après l'audience du 6 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ZEROUK, Sofiane

SIREN 978672459Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

21/05/2026

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Radiations

Hadj ameur, Zerouk

SIREN 899725881Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

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Radiations

ZEROUKI, Sophia Leila, ZEROUKI-LEVI

SIREN 911529295Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

17/04/2026

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Radiations

ZEROUKI, Ali

SIREN 899697684Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

14/04/2026

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Radiations

ZEROUKI, Ibrahim

SIREN 888245206Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

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