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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

415 résultats pour « antenne réceptrice »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe 130-A.1

—

et descriptif des matériels constituant les installations radioélectriques, y compris les équipements de navigation et informatiques associés, les chargeurs et les onduleurs ; Schéma d'implantation du matériel ci-dessus ; Schéma d'implantation des antennes

Article 221-II-2/7

—

Navires de charge 5.5.1 Méthode IC 5.5.2 Méthode IIC 5.5.3 Méthode IIIC 6 Protection des espaces à cargaison à bord des navires à passagers 7 Avertisseurs d'incendie à commande manuelle 8 Services de ronde à bord des navires à passagers 8.3 Émetteurs-récepteurs

Article 229-II-1.01

—

Les dispositifs de commande de l'appareil à gouverner comprennent des émetteurs, des récepteurs, des pompes hydrauliques de commande avec leurs moteurs, des commandes de moteur, des tuyautages et des câbles. 13 "L'appareil à gouverner principal" comprend

Article R211-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 67

Code de l'environnement

A partir de l'analyse de l'état des milieux aquatiques récepteurs au regard de chacune de ces substances et de l'identification des sources de pollution, le programme fixe des objectifs de prévention, de réduction ou d'élimination de la pollution, détermine

Article 18

—

hertzienne terrestre en mode numérique, d'informer de manière claire et visible les copropriétaires de cette possibilité et de fournir les coordonnées du distributeur de services auquel le copropriétaire doit s'adresser pour bénéficier du " service antenne

Article 159

—

-En Polynésie française, les antennes de la société nationale chargée du service public de la communication audiovisuelle outre-mer sont mises à la disposition des partis et groupements politiques admis à participer à la campagne pour le référendum local

Article Annexe III

—

Le cahier d'épandage Un cahier d'épandage, tenu sous la responsabilité de l'exploitant, à la disposition de l'inspection des installations classées pendant une durée de dix ans, comporte pour chacune des parcelles (ou îlots) réceptrices épandues : - les

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

rapport à la valeur limite qui peut être admis dans les conditions fixées par le présent code ; 9° Niveau critique, un niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, au-delà duquel des effets nocifs directs peuvent se produire sur certains récepteurs

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

-Radiocommunications : Zone de navigation ; Liste des matériels avec numéro d'agrément ; Schéma d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique et calcul justificatif

Article 1

—

Direction régionale de la Réunion Antenne de Mayotte Enquête flux touristiques à Mayotte.

Article 223 a-III/05-1

—

Le répondeur radar doit être installé à l'intérieur du radeau de sauvetage de telle manière que son antenne soit à plus d'un mètre au-dessus du niveau de la mer lorsque le radeau de sauvetage est déployé, sauf pour les radeaux de sauvetage réversibles

Article 71

—

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) : Conception-programme Antenne

Article Annexe

—

* L'art, l'information et la communication : concepts (code, émetteur, récepteur, rhétorique, sémiotique, effets, etc.) ; genres patrimoniaux (vitraux médiévaux, gazettes, almanachs, placards, dazibao, réclames, etc.) et contemporains (affiches publicitaires

Article Annexe

—

responsable des marchés ; Agent exerçant des fonctions d'accueil et d'aide aux usagers de bibliothèques ou de centres de documentation ; Agent responsable de contentieux internationaux ; Agent responsable du suivi des procédures de marchés publics dans les antennes

Article Annexe I

—

Les eaux de lavage collectées ne peuvent être rejetées au milieu récepteur qu'après contrôle de leur qualité conformément au présent arrêté, et si besoin traitement approprié.

Article Annexe

—

Pour prévenir toute pollution du ou des milieux récepteurs, l'entreprise de forage certifiée pour ses prestations de forage prévoit des dispositifs de traitement, par décantation, neutralisation ou par toute autre méthode appropriée, des déblais de forage

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

l'adolescent : patient nécessitant de hautes doses de corticostéroïdes inhalés (µ 1 500 g/ j équivalent béclométhasone) associés à un bêta-2 agoniste de durée d'action prolongée (B2LA) et, si besoin (pour exacerbation ou en continu) à un antagoniste des récepteurs

LEGIARTI000034774236

—

Elle assure notamment par ses programmes la mise en valeur du patrimoine et participe à son enrichissement par les créations radiophoniques qu'elle propose sur son antenne.

Article Annexe

—

Feux d'approche, de piste et de voies de circulation - aucun objet autre qu'une antenne d'azimut ILS ne fait saillie au-dessus du plan des feux d'approche jusqu'à une distance de 60 m de la ligne axiale du dispositif ; Toute antenne d'azimut ILS qui fait

Article 221-III/19

—

Ils comprennent les inspections mensuelles prescrites à l'article 221-III/20.7, ainsi qu'une instruction et un entraînement à la mise en œuvre des matériels, et plus particulièrement les engins individuels et les postes émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques

Page 19 · 415 résultats

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