Codes de loi français

LEGIARTI000030313043

Clinique Saint-Michel Sainte-Anne Quimper 29 Centre hospitalier Quimperlé Quimperlé 56 Centre hospitalier Bretagne Sud Lorient 56 Clinique mutualiste de la Porte de l'Orient Lorient 56 Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Article 1

Pyrénées-Atlantiques (64). Bayonne. Muséum d'histoire naturelle. Auvergne Cantal (15). Aurillac. Musée des sciences. Haute-Loire (43). Chilhac. Musée de paléontologie. Puy-de-Dôme (63). Menat. Musée paléontologique. Bourgogne Yonne (89).

LEGIARTI000036589599

, avenue de la Garenne, 46200 SOUILLAC x x x IFCE, BP 207, Terrefort, 49411 SAUMUR CEDEX x AFASEC, allée de Jardy, BP 70419, 60500 CHANTILLY x CFPPA du Pas-de-Calais, route de Cambrai, 62217 TILLOY-LÈS-MOFFLAINES x x x CFPPA des Pyrénées-Atlantiques

Article Annexe 2

CDI-SIE de Lesparre-Médoc. 3 avril 2009 Loire-Atlantique SIP-SIE d'Ancenis. CDI-SIE d'Ancenis. 1er avril 2009 SIP-SIE de Châteaubriant. CDI-SIE de Châteaubriant. 21 avril 2009 Maine-et-Loire SIP-SIE de Segré.

LEGIARTI000030104098

auprès de chaque directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement mentionnés ci-dessous : - Guadeloupe ; Comité technique de service déconcentré placé auprès de chaque directeur interdépartemental des routes mentionné ci-dessous : - Atlantique

LEGIARTI000027116568

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements de la Dordogne, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région

Article L414-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10

conservation sont des sites marins et terrestres à protéger comprenant : -soit des habitats naturels menacés de disparition ou réduits à de faibles dimensions ou offrant des exemples remarquables des caractéristiques propres aux régions alpine, atlantique

LEGIARTI000043570558

Deux-Sèvres, Vienne Haute-Vienne Occitanie (Montpellier, Toulouse) Aude, Gard, Hérault, Pyrénées-Orientales Hérault Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne Haute-Garonne Pays de la Loire (Nantes) Loire-Atlantique

LEGIARTI000035832952

325 38 Isère 900 450 450 300 150 150 39 Jura 1950 750 1200 650 250 400 40 Landes 1401 0 1401 467 0 467 41 Loir-et-Cher 7500 6375 1125 2500 2125 375 42 Loire 4950 4050 900 1650 1350 300 43 Haute-Loire 1140 90 1050 380 30 350 44 Loire-Atlantique

Article 2

763 Hérault 1,283 755 Ille-et-Vilaine 1,181 698 Indre 0,592 723 Indre-et-Loire 0,964 333 Isère 1,808 453 Jura 0,701 429 Landes 0,737 070 Loir-et-Cher 0,602 902 Loire 1,098 583 Haute-Loire 0,599 650 Loire-Atlantique

Article Annexe I

(Quotas en tonnes) Quota en mer méditerranée Dont x t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg Quota en Océan Atlantique à l'est de la longitude 45° ouest OP DU SUD Palangriers petits métiers

Article Annexe 2

Côtes-d'Armor CGT-PJJ 2 2 SNPES-PJJ/FSU 3 3 UNSA-SPJJ 1 1 Indre-et-Loire/Loir-et-Cher CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 3 3 UNSA-SPJJ 1 1 Isère SNPES-PJJ/FSU 4 4 UNSA-SPJJ 2 2 Landes/Pyrénées-Atlantiques

LEGIARTI000042970199

- GIRONDE - Adjoint Chef état-major 1 34 - HERAULT - Chef état-major 1 35 - ILLE-ET-VILAINE - Adjoint Chef état-major 1 37 - INDRE-ET-LOIRE - Chef état-major 1 38 - ISERE - Chef état-major 1 42 - LOIRE - Chef état-major 1 44 - LOIRE-ATLANTIQUE

LEGIARTI000046439493

SGCD LANDES 68,26% 31,74% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD LOIR-ET-CHER 65,97% 34,03% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD LOIRE 72,58% 27,42% 6 6 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD HAUTE-LOIRE 61,96% 38,04% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD LOIRE-ATLANTIQUE

Article Annexe I

Bibliothèque municipale de Mont-de-Marsan 2 Bibliothèque municipale de Dax 1 Bibliothèque départementale de prêt 3 Lot-et-Garonne Bibliothèque municipale d'Agen 1 Bibliothèque départementale de prêt 3 Pyrénées-Atlantiques

Article R5785-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 12

du chapitre II du titre VI de la même loi ; 7° Pour l'application des dispositions de l'article R. 5545-6-19, le collège médical maritime compétent est le collège médical maritime situé dans le ressort de la direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique

Article Annexe 211-3.A.3

Zone mer du Nord, Manche et océan Atlantique (à l'exception des liaisons vers les îles françaises) (schéma non reproduit ; consultez le fac-similé).

Article Annexe 26

NANTES - SAINT-HERBLAIN (DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE) Quartier Bellevue Nantes Place de la Croix-Bonneau n° 1. Boulevard Léon-Jouhaux, jusqu'à la rue du Bois-Hercé. Rue du Bois-Hercé jusqu'à la rue des Pavillons.

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Communes de Guémené-Penfao, Marsac-sur-Don (1). DÉPARTEMENT DU LOT Communes de Rueyres (1), Saint-Simon (1).