d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'il résulte des considérations médicales auxquelles le tribunal se réfère que l'état de la victime était encore évolutif et que le taux d'IPP résultant de blessures

Jean-Claude X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 16 février 2017, qui, pour homicides et blessures involontaires, et contravention au code de la route

Jean-Paul, contre l'arrêt n° 491 de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 11 juin 2002, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation sur la sécurité des

longueur dans le sillon séparant la grande lèvre de la petite lèvre à gauche; que les faits reprochés à Rémi X..., tels qu'évoqués dans le dossier de la procédure, laissaient apparaître que la blessure

articles 309, 321 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné les prévenus du chef de coups et blessures

attaqué (Nancy, 3 février 2004), que Mme X..., salariée de l'Institution Notre-Dame (l'institution) s'est, le 30 août 1996, jetée d'une fenêtre du troisième étage de cet établissement, et a été gravement blessée

Y..., antérieurement aux coups et blessures volontaires reprochés au prévenu, constituait nécessairement une faute civile de la victime génératrice d'un partage de responsabilité ; que dès lors, en déclarant

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 13 juin 1991, qui, l'a condamné, pour vol, homicide et blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état

procédure pénale, du principe de la présomption d d'innocence, contradiction et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt informatif attaqué a déclaré Chesnot coupable de coups et blessures

, 427, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé au bénéfice du doute Y... et Z... prévenus de coups et blessures

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 1992, qui, pour homicides involontaires et contravention de blessures involontaires, l'a condamné à dix-huit

civile, - l'AGENT JUDICIAIRE du TRESOR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 3 juin 1993, qui, dans la procédure suivie contre Maurice Z... pour blessures

CRIMINELLE, DU 29 JUIN 2021 La société Réseaux Environnement a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 2020, qui, pour blessures

partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jean X... et Bruno Y... du chef de blessures

X... a été victime d'un accident du travail ayant entraîné une lombo-sciatique gauche et la fixation d'un taux d'incapacité permanente partielle de 40 % à la date de consolidation de ses blessures au 22

PAUL X..., ANNULE SA DECISION EN DATE DU 15 JUILLET 1980, REFUSANT A CE DERNIER LE BENEFICE DE L'HOMOLOGATION COMME BLESSURE DE GUERRE, DE LESIONS CONSECUTIVES A L'ACCIDENT AERIEN DONT M. PAUL X...

CARRET-LUSTUCRU-TAUREAU AILE-FLORALINE (RCL), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 janvier 1998, qui a condamné le premier, pour blessures

voie de gauche de la voie rapide urbaine ; que cette violation exposait inévitablement les autres occupants du véhicule ainsi que les autres usagers de la route à un risque immédiat de mort ou de blessures