par Fernand Z... trouvaient leurs causes dans l'agression dont il a été victime ; qu'ainsi, le préjudice subi par Fernand Z... s'en est trouvé aggravé et mieux précisé dans sa dimension psychiatrique

Blessé à la face et au pied, M.

Mme [T] a saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infractions afin d'obtenir l'indemnisation de son préjudice.

) ; que la victime, dont la jambe a été broyée dans l'ensileuse, a été hospitalisée au centre hospitalier universitaire (CHU) de Pointe-à-Pitre où il est décédé le 5 février 2009 après avoir subi deux

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2002, qui, pour blessures involontaires et délit de fuite, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement

Y... et que par une connaissance directe notamment lors des blessures subies par Patrick X... deux mois avant l'accident mortel de M. A...

des articles 1er, 3, 4 de la loi du 5 juillet 1985, 2, 3, 470-1, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Astrid X... à réparer l'entier préjudice subi

Le tribunal correctionnel a condamné la société pour blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de trois mois et pour ne pas avoir mis à la disposition de la victime

Florent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 février 2000, qui, après relaxe de Marc Z... des chefs de blessures involontaires et

qui a subi une atteinte à sa personne ou, en cas de décès de la victime, à ses ayants droit, sans préjudice du droit pour ces victimes de saisir le juge des référés.

ensuite et frappé ; que le second témoin (Rodolphe A...) confirme précisément que les coups ont eu lieu en deux temps à la sortie de l'établissement comme décrit ci-dessus, puis après poursuite de la victime

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 août 2019), Mme [K], qui avait été gravement blessée le 11 mars 2000 dans un accident survenu en Afrique du Sud, a saisi le 23 février 2017 une commission d'indemnisation

correctionnelle, en date du 1er février 1996, qui, après condamnation de Jean-Philippe X... du chef d'infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs et relaxe du chef du délit de blessures

Michel, - La société Millenium Inorganic Chemicals, civilement responsable contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 2002, qui, pour blessures involontaires

volontaires ou autres violences et voies de fait sur la personne de Mme Colette A..., avec cette circonstance que desdits coups, blessures et violences, il est résulté une incapacité de travail personnel

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 26 février 2004, qui, pour blessures involontaires et excès de vitesse, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

Décrire les souffrances physiques, psychiques ou morales découlant des blessures subies consécutivement à l'accident (avant consolidation), et l'évaluer selon une échelle de sept degrés ; 11.

[A] grièvement blessé à la suite de cet accident, ' âgé de 66 ans lors de l'accident, il a subi une hémorragie ventriculaire post-traumatique cérébrale, une fracture de la diaphyse fémorale gauche, une

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 21 juin 2005, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs