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« resté confidentiel » (arrêt, p. 10, al. 2) et non un « usage public » (arrêt, p. 10, al. 2) ; qu'en exigeant ainsi de l'association le Cinéma s'expose une utilisation publique et notoire de la marque

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant

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et souligne l'aspect prépondérant de la création intellectuelle dans ce genre de spectacle.