COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2016 G.T N° 2016/ Rôle N° 14/04824 SPA SOCIETE MENEGHETTI C/ [J] [S] Grosse

La société Pool & spa a bénéficié de l’ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire par jugement en date 25 septembre 2018.

Une note en délibéré présentée par Me Martin de La Espada pour la SPL Nantes Métropole Aménagement a été enregistrée le 6 novembre 2025.

SPL DELTA 3 c/ S.A.S.

La société UMBERTO ALLEMANDI & C SPA, et la société U.

permettent pas à la Cour de Cassation de vérifier si cette règle a été respectée" ; Attendu que contrairement à ce qui est allégué au moyen, il résulte de mentions figurant dans le préambule et dans le dispositif

Dans le cadre législatif ci-dessus rappelé, le préfet du Gard a, par l'article 1er du dispositif de l'arrêté en litige, édicté des prescriptions particulières qu'il a estimées nécessaires à la mise en

associé unique dont le siège est [Adresse 1] - [Localité 6] dûment représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité audit siège assistée de Me Marie-Josèphe LAURENT, associée de la SPE

la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Grenoble (SEMITAG), dont le siège est [Adresse 2], devenue SPL

appel de Paris du 19 novembre 2015 avait confirmé l'ordonnance du juge des référés du 14 novembre 2014 en ce qu'elle avait condamné la société GRTGaz à payer sans délai à la société Bonatti SPA

Italia SPA, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les six moyens de cassation annexés au présent arrêt

rectificative avait seulement pour objet la correction des surfaces déclarées en vue du recalcul d’une nouvelle valeur locative 1975 pré-existante, devant ensuite être atténuée par l’application des dispositifs

Par un contrat du 23 mai 2012 (SPA pour share purchase agreement) la société de droit français Arkema France SA a cédé à la société de droit maltais Klesch Chemicals Ltd une société dénommée Kem One Holding

Ce droit de visite sera supervisé par le SPJ durant la période de suspension. Le SPJ fera rapport à la Cour s’il devait s’avérer que certains propos le justifiaient. IV.

La SNC MAUBOURG a interrompu totalement ou partiellement ses activités d'hôtellerie, de restauration/bar et SPA du 17 mars 2020 au 30 avril 2021.

compensatoire ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt constate que Mme Y... reste très discrète, comme en première instance, sur sa situation patrimoniale depuis la liquidation de l'institut SPA

La société par actions simplifiée (SAS) Hôtel 5 Codet est propriétaire et exploitante de l'hôtel, du restaurant et du spa situés 5, rue Louis Codet à Paris (7ème).

[J] [H] [E] [I] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Johan GUIOL - 2450 la SAS SPE SOUS FORME DE SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES - 768 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Le conseil des prud'hommes n'ayant pas statué sur cette prétention dans son dispositif, il convient de l'ajouter au présent dispositif.

prétendument délaissées en retenant par motifs adoptés que l'invention revendiquée implique une activité inventive, dès lors qu'en dépit de quelques ressemblances, le brevet antérieur ne prévoit pas le dispositif